Françoise Henneron

Orateur
FH

Françoise Henneron

Interventions 208du 05/05/2004 au 09/06/2011
Mots, environ 23 906

Débats

DébatDate
Questions d’actualité au Gouvernement : Coût pour la france des prêts à la grèce, à l’irlande et au portugal
Bioéthique
Questions cribles thématiques : Évolution et perspectives du secteur des services à la personne
Simplification et amélioration de la qualité du droit : Article 25
Immigration, intégration et nationalité : Article 25
Simplification et amélioration de la qualité du droit : Article 53
Simplification et amélioration de la qualité du droit : Article additionnel après l'article 27 decies
Simplification et amélioration de la qualité du droit : Article additionnel après l'article 148
Simplification et amélioration de la qualité du droit : Article 54
Simplification et amélioration de la qualité du droit : Articles additionnels après l'article 130
Simplification et amélioration de la qualité du droit : Article additionnel après l'article 135 bis
Simplification et amélioration de la qualité du droit : Articles additionnels après l'article 147
Simplification et amélioration de la qualité du droit : Article 25
Simplification et amélioration de la qualité du droit : Article 27 octies (supprimé)
Simplification et amélioration de la qualité du droit : Article 149 bis
Simplification et amélioration de la qualité du droit : Article 51 ter
Simplification et amélioration de la qualité du droit : Article 22
Simplification et amélioration de la qualité du droit : Article 21
Simplification et amélioration de la qualité du droit : Article 27 septies
Simplification et amélioration de la qualité du droit : Article 54 quinquies (nouveau)
Simplification et amélioration de la qualité du droit : Article 128 bis
Simplification et amélioration de la qualité du droit : Articles additionnels après l'article 17 ter
Simplification et amélioration de la qualité du droit
Simplification et amélioration de la qualité du droit : Articles additionnels avant l'article 1er
Rappels au règlement
Réforme des collectivités territoriales : Articles additionnels après l'article 1er
Débat sur l'application de la loi de 2005 sur le handicap
Conseil économique, social et environnemental : Article 6
Questions d'actualité au Gouvernement : Crise agricole
Réforme des collectivités territoriales : Articles additionnels après l'article 1er
Loi de finances pour 2010 : Organisation des débats
Loi de finances pour 2010 : Article 5
Entreprise publique La Poste et activités postales
Entreprise publique La Poste et activités postales : Articles additionnels avant l’article 1er (suite)
Débat sur la situation des départements d’outre-mer : III- Débat interactif et spontané
Réforme du crédit à la consommation : Article 6
Réforme de l'hôpital : Article 28
Réforme de l'hôpital : Article 10
Loi de finances rectificative pour 2009 : Articles additionnels avant l'article 8 A
Simplification et clarification du droit : Articles additionnels après l’article 35
Simplification et clarification du droit : Article 35
Simplification et clarification du droit : Article 49
Simplification et clarification du droit : Article 66 bis
Simplification et clarification du droit : Article 15 bis
Simplification et clarification du droit : Article 19
Simplification et clarification du droit : Article 21
Simplification et clarification du droit : Article 28
Simplification et clarification du droit
Simplification et clarification du droit : Article 15
Simplification et clarification du droit : Articles additionnels après l'article 15 bis