Jacques Alain Bénisti

Orateur
JA

Jacques Alain Bénisti

Interventions 374du 05/10/2011 au 21/02/2017
Mots, environ 28 583

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour un mouvement populaire

Débats

DébatDate
Questions au Gouvernement : Bilan du quinquennat en matière d’éducation
Questions au Gouvernement : Émeutes urbaines
Questions au Gouvernement : Ligne B du RER
Projet de loi de finances pour 2017 : Écologie, développement et mobilité durables
Questions au Gouvernement : Voies sur berge parisiennes
Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires : Présentation
Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires : Discussion générale
Questions orales sans débat : Gare d’interconnexion entre le RER E et la ligne 15 du Grand Paris Express à Bry-Villiers-Champigny
Questions orales sans débat : Desserte de la gare de Saint-Maixent-l’École
Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Motion de renvoi en commission
Prorogation de l’état d’urgence : Article 4
Questions au Gouvernement : Grand Paris Express
Questions au Gouvernement : Application de la loi SRU
Questions au Gouvernement : Politique éducative
Questions au Gouvernement sur des sujets européens : Chrétiens d’Orient
Questions au Gouvernement : Décrochage scolaire
Nouvelle organisation territoriale de la République : Suspension et reprise de la séance
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 17 septdecies (précédemment réservé - suite)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 17 septdecies (précédemment réservé) ( suite)
Questions au Gouvernement : Difficultés financières des collectivités locales
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 24
Questions orales sans débat : Prolongation de l’aide à l’insonorisation des logements des riverains d’aéroports
Projet de loi de finances pour 2015 : Après l’article 55
Projet de loi de finances pour 2015 : Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; provisions ; régimes sociaux et de retraite
Projet de loi de finances pour 2015 : Après l’article 15
Projet de loi de finances pour 2015 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2015 : Article 30 et débat sur le prélèvement européen
Projet de loi de finances pour 2015 : Réserve des votes
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (suite) : Article 16
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (suite) : Article 11
Questions au Gouvernement : Emprunts toxiques des collectivités
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite) : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite) : Après l’article 2
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite) : Après l’article 1er (suite)
Prévention de la récidive et individualisation des peines : Article 5
Prévention de la récidive et individualisation des peines : Discussion générale (suite)
Prévention de la récidive et individualisation des peines : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Rythmes scolaires
Questions orales sans débat : Conséquences de la création des métropoles pour les personnels des EPCI
Questions au Gouvernement : Pacte de responsabilité
Questions au Gouvernement : Plan Alzheimer
Questions au Gouvernement : Politique du Gouvernement en 2014
Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l’enseignement du premier degré : Discussion générale
Ouverture la nuit des commerces situés dans les zones touristiques d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente. : Discussion générale
Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l’enseignement du premier degré : Motion de rejet préalable
Ouverture la nuit des commerces situés dans les zones touristiques d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente. : Présentation
Ouverture la nuit des commerces situés dans les zones touristiques d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente : Article 4
Ouverture la nuit des commerces situés dans les zones touristiques d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente : Article 3
Ouverture la nuit des commerces situés dans les zones touristiques d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente : Discussion générale (suite)
Ouverture la nuit des commerces situés dans les zones touristiques d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente : Article 2