Jacques Mézard

Jacques Mézard

5 299 interventions, environ 854 626 mots du 20/01/2009 au 05/02/2019.

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Ministre de la Cohésion des territoires Gouvernement Édouard Philippe II
Ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation Gouvernement Édouard Philippe I

Débats

DébatDate
Croissance et transformation des entreprises : Article 41
Croissance et transformation des entreprises : Articles additionnels après l’article 5 quater
Croissance et transformation des entreprises : Article 5 ter
Articles 91 et 121 de la loi ÉLAN
Mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
Communes nouvelles et diversité des territoires : Article 6 (nouveau)
Communes nouvelles et diversité des territoires
Communes nouvelles et diversité des territoires : Articles additionnels après l’article 7
Loi de finances pour 2019 : Compte d’affectation spéciale : Pensions (suite)
Loi de finances pour 2019 : Compte d’affectation spéciale : Transition énergétique
Loi de finances pour 2019 : Articles additionnels après l’article 77 quater
Loi de finances pour 2019 : Justice
Loi de finances pour 2019 : Rappel au règlement
Loi de finances pour 2019 : Article 74 bis (nouveau)
Loi de finances pour 2019 : Articles additionnels après l’article 9
Loi de finances pour 2019 : Articles additionnels après l’article 19 (priorité)
Élection des sénateurs
Élection des sénateurs : Article additionnel avant l’article 1er
Questions d’actualité au Gouvernement : Ruralité
Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique : Article 59
Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique : Article additionnel après l’article 63
Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique : Articles additionnels après l’article 59
Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique : Article 59 bis A (nouveau)
Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique : Article 59 bis I (nouveau)
Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique : Article 59 bis B (nouveau)
Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique : Article 60
Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique : Article additionnel après l’article 54 quinquies (précédemment réservé)
Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique : Article additionnel après l’article 59 bis C
Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique : Vote sur l’ensemble
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 54 bis C (nouveau)
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article additionnel après l’article 58
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article additionnel après l’article 54 bis AC
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Articles additionnels après l’article 56
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 57
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article additionnel après l’article 54 bis K
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Articles additionnels après l’article 58 bis
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 54 bis H (nouveau)
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 58 ter (nouveau)
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 53 quater D (nouveau)
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Articles additionnels après l’article 57
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 56 sexies CA (nouveau)
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 54 bis A
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article additionnel après l’article 54 bis
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 54 quinquies
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article additionnel après l’article 53 quater C
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Articles additionnels après l’article 54
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 54 ter B (nouveau)
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 54 ter A (nouveau)
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 56 sexies A
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 54