Jean-Jacques Filleul

Orateur
JF

Jean-Jacques Filleul

Interventions 341du 25/11/2011 au 01/08/2017
Mots, environ 72 043

Débats

DébatDate
Questions d'actualité au Gouvernement : Situation ferroviaire à la sncf
Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Vote sur l'ensemble
Questions d'actualité au Gouvernement : Trains d’équilibre du territoire
Transport public particulier de personnes : Article 1er
Transport public particulier de personnes
Usage des drones civils
Questions d'actualité au Gouvernement : Accord sur les intermittents du spectacle
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article 27 A
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article 32 sexies
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article 51 quaterdecies
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article 2
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Vote sur l'ensemble
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article 4 ter
Usage des drones civils : Article 2
Usage des drones civils : Article 5
Usage des drones civils
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article 33 A (suite)
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article 51 quaterdecies
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article 35 quater
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Vote sur l’ensemble
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Intitulé du projet de loi
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article 27 A
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article 7
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article 1er
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article 2
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article 2 bis
République numérique : Articles additionnels après l’article 23 ter (réservés)
République numérique : Articles additionnels après l’article 23 ter (priorité)
Questions orales : Compétence eau et assainissement des collectivités territoriales
Économie bleue : Article 3
Incivilités et terrorisme dans les transports collectifs de voyageurs
Questions orales : Situation fiscale des établissements et services sanitaires, sociaux et médico-sociaux privés non lucratifs
Sécurité publique dans les transports collectifs de voyageurs : Article 2
Sécurité publique dans les transports collectifs de voyageurs
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article 51 nonies
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Articles additionnels après l'article 51 nonies
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Articles additionnels après l'article 46 ter
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Articles additionnels après l'article 36 quinquies B
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article additionnel après l’article 32 quinquies
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article 34
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article 36 quinquies A
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article 36 quater
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article additionnel après l'article 36 bis A
Loi de finances rectificative pour 2015 : Article 16 quater (nouveau)
Transport ferroviaire régional : Vote sur l'ensemble
Transport ferroviaire régional : Article 2
Transport ferroviaire régional
Loi de finances pour 2016 : Compte d’affectation spéciale : Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale
Loi de finances pour 2016 : Compte d’affectation spéciale : Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs