Jean-Pierre Bosino

Orateur
JB

Jean-Pierre Bosino

Interventions 562du 10/06/2014 au 22/02/2017
Mots, environ 102 418

Débats

DébatDate
Droit à l'eau potable et à l'assainissement
Droit à l'eau potable et à l'assainissement : Article 2
Droit à l'eau potable et à l'assainissement : Article 3
Économie circulaire : un gisement de matières premières et d'emploi
Entre réforme territoriale et contraintes financières : quels outils et moyens pour les communes en zones rurales ?
Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables : Discussion générale (suite)
Efficacité de la justice pénale : Article 5
Questions d'actualité au Gouvernement : Situation du groupe vivarte
Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables : Vote sur l’ensemble
Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables : Articles additionnels après l’article 3
Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables
Questions orales : Liaison ferroviaire creil-roissy-picardie
Questions d’actualité au Gouvernement : Politique énergétique et droit à l’énergie
Abrogation de la « Loi Travail »
Transport public particulier de personnes
Ratification de deux ordonnances relatives à la consommation : Article additionnel après l'article 4
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne
Ratification de deux ordonnances relatives à la consommation
Liaison ferroviaire Paris-aéroport Charles-de-Gaulle
Situation et avenir de La Poste
Avenir du transport ferroviaire en France
Stabilisation du droit de l'urbanisme : Explications de vote sur l’ensemble
Éthique du sport et compétitivité des clubs : Articles additionnels après l'article 7
Stabilisation du droit de l'urbanisme
Stabilisation du droit de l'urbanisme : Articles additionnels après l’article 8
Stabilisation du droit de l'urbanisme : Article 6
Situation de la filière équine
Questions orales : Dysfonctionnements dans les services postaux à creil
Questions d'actualité au Gouvernement : Situation d'alstom (I)
République numérique
Fourniture de gaz et d'électricité
Questions d'actualité au Gouvernement : Privatisation des aéroports
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article 12 bis
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 38
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 36
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Articles additionnels après l'article 37
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 33 quater
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 37
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 33 ter
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 34
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 21
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin 2016 : Débat interactif et spontané
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 2 (suite)
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 2 (suite)
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 2 (suite)
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 2 (suite)
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Articles additionnels après l’article 1er
Accord économique et commercial entre l’Union européenne et le Canada
Questions d'actualité au Gouvernement : Situation à la sncf
Questions d'actualité au Gouvernement : Autorité de l'état