Joseph Kergueris

Orateur
JK

Joseph Kergueris

Interventions 126du 26/10/2004 au 05/05/2011
Mots, environ 32 815

Débats

DébatDate
Droit de la chasse : Vote sur l'ensemble
Droit de la chasse : Article 4
Droit de la chasse
Contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre
Panneaux d'agglomération en langue régionale
Loi de finances pour 2011 : Médias, livre et industries culturelles
Loi de finances pour 2011
Action extérieure de l'État
Action extérieure de l’État : Article 5 ter (nouveau)
Action extérieure de l’État : Article 6 bis
Action extérieure de l'État
Action extérieure de l’État : Article additionnel après l'article 6 ter
Action extérieure de l’État : Article 13
Action extérieure de l’État : Article 5 bis (nouveau)
Action extérieure de l’État : Article 6 ter (nouveau)
Action extérieure de l'État : Article 1er
Action extérieure de l’État : Article additionnel après l’article 4
Action extérieure de l'État : Article 2
Action extérieure de l’État : Article 6
Action extérieure de l’État
Action extérieure de l’État : Articles additionnels après l’article 14
Création des maisons d'assistants maternels : Article 1er
Création des maisons d'assistants maternels
Application de la loi n° 2009-971 du 3 août 2009 relative à la gendarmerie nationale
Loi de finances pour 2010 : Compte spécial : Avances à l’audiovisuel public
Loi de finances pour 2010 : Article 52
Nomination des présidents de sociétés de l'audiovisuel public
Gendarmerie nationale : Vote sur l’ensemble
Gendarmerie nationale : Discussion générale
Loi de finances pour 2009 : Compte spécial : Avances à l’audiovisuel
Loi de finances pour 2009 : Articles additionnels après l'article 63
Loi de finances pour 2009 : Médias
Loi de finances pour 2009 : Compte spécial : avances à l’audiovisuel
Loi de finances pour 2009 : Défense
Revenu de solidarité active : Vote sur l'ensemble
Revenu de solidarité active : Article 2 (suite)
Revenu de solidarité active : Article 3
Revenu de solidarité active : Article 2
Revenu de solidarité active
Prolongation de l’intervention des forces armées en Afghanistan
Modernisation des institutions de la Ve République : Article 1er A (suite)
Loi de finances rectificative pour 2007 : Article 22 quater
LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2006 : Article additionnel après l'article 28
Réserve militaire et service de défense
Réserve militaire et service de défense : Vote sur l'ensemble
Création du registre international français : Adoption définitive d'une proposition de loi en deuxième lecture
Création du registre international français : Article 1er
aménagement, protection et mise en valeur du littoral