Louis de Broissia

Orateur
Louis de Broissia

Portrait François Damerval · CC BY-SA 2.0 · Wikimedia Commons

Louis de Broissia

Interventions 590du 07/04/2004 au 17/06/2008
Mots, environ 92 998

Débats

DébatDate
Conseil européen des 19 et 20 juin 2008 et présidence française de l’Union européenne
Questions d'actualité au Gouvernement : Situation de la presse écrite
Questions orales : Association des parlements nationaux à l'évaluation des activités d'eurojust
Questions orales : Préservation de la permanence des soins et notamment des secteurs de garde
Questions orales : Financement de l'assainissement de l'eau
Rétention de sûreté : Article 12 (priorité)
Loi de finances pour 2008 : Compte spécial : Avances à l'audiovisuel public
Loi de finances pour 2008 : Article additionnel avant l'article 62
Questions d'actualité au Gouvernement : Vidéosurveillance
Loi de finances pour 2008 : Article 15
Loi de finances pour 2008 : Article 14
Loi de finances pour 2008 : Article 16
Loi de finances pour 2008 : Débat sur les recettes des collectivités territoriales
Loi de finances pour 2008 : Article additionnel après l'article 28
Loi de finances pour 2008 : Article additionnel après l'article 31
Loi de finances pour 2008 : Article 30 bis
Loi de finances pour 2008 : Article 21
Loi de finances pour 2008 : Articles additionnels après l'article 11 (suite)
Loi de finances pour 2008 : Article 11 quater (réservé)
RAPPEL AU RÈGLEMENT
Accords avec les Émirats Arabes Unis relatifs au musÉe universel d'Abou Dabi
Accords avec les Émirats Arabes Unis relatifs au musÉe universel d'Abou Dabi : Vote sur l'ensemble
PROJET DE LOI RELATIF AUX LIBERTÉS ET RESPONSABILITÉS DES UNIVERSITÉS : Vote sur l'ensemble
libertés des Universités
Politique générale
Diffusion audiovisuelle et télévision du futur : Vote sur l'ensemble
Diffusion audiovisuelle et télévision du futur
Prévention de la délinquance : Vote sur l'ensemble
Questions orales : Création d'un traitement de données à caractère personnel dénommé eloi
Questions orales : Préoccupations des exploitants forestiers privés de Bourgogne
Questions orales : Création d'un centre de rétention à Villeneuve-le-Roi
Questions orales : Prise en charge des soins dentaires
Loi de finances rectificative pour 2006 : Articles additionnels après l'article 34 (suite)
Loi de finances pour 2007 : Article 53 bis
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels après l'article 43 ter
Loi de finances pour 2007 : Solidarité et intégration
Loi de finances pour 2007 : Article additionnel après l'article 65
Loi de finances pour 2007 : Compte de concours financiers : Avances à l'audiovisuel public
Loi de finances pour 2007 : Article additionnel après l'article 56 (priorité)
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels avant l'article 12
Loi de finances pour 2007 : Article 14
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels après l'article 10
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels après l'article 14
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels après l'article 12
Loi de finances pour 2007 : Débat sur les recettes des collectivités territoriales
Diffusion audiovisuelle et télévision du futur : Article 15
Diffusion audiovisuelle et télévision du futur : Articles additionnels après l'article 16
Diffusion audiovisuelle et télévision du futur : Articles additionnels après l'article 17
Diffusion audiovisuelle et télévision du futur : Article 13
Diffusion audiovisuelle et télévision du futur : Article 17