Michel Bécot
Michel Bécot
180 interventions, environ 33 502 mots du 07/04/2004 au 04/06/2014.
Débats
- Économie sociale et solidaire : Article 44 quater — 04/06/2014
- Économie sociale et solidaire : Vote sur l'ensemble — 04/06/2014
- Économie sociale et solidaire : Article 7 — 04/06/2014
- Économie sociale et solidaire : Article 2 bis — 04/06/2014
- Économie sociale et solidaire : Article 1er — 04/06/2014
- Économie sociale et solidaire : Article 49 — 04/06/2014
- Économie sociale et solidaire : Article 14 — 04/06/2014
- Économie sociale et solidaire : Article 40 AFA — 04/06/2014
- Économie sociale et solidaire — 04/06/2014
- Économie sociale et solidaire : Article 9 — 04/06/2014
- Ville et cohésion urbaine — 12/02/2014
- Consommation : Article 61 — 29/01/2014
- Consommation : Article 5 — 28/01/2014
- Ville et cohésion urbaine : Vote sur l'ensemble — 15/01/2014
- Ville et cohésion urbaine : Articles additionnels après l'article 11 — 15/01/2014
- Ville et cohésion urbaine : Article additionnel après l'article 10 A — 15/01/2014
- Ville et cohésion urbaine : Article 5 — 14/01/2014
- Ville et cohésion urbaine — 14/01/2014
- Ville et cohésion urbaine : Articles additionnels après l’article 1er bis A — 14/01/2014
- Ville et cohésion urbaine : Article 1er — 14/01/2014
- Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 — 10/12/2013
- Questions orales : Centre hospitalier nord-deux-sèvres — 19/11/2013
- Avenir et justice du système de retraites : Article 4 — 30/10/2013
- Avenir et justice du système de retraites : Article 1er (suite) — 29/10/2013
- Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France — 15/10/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Articles additionnels avant l'article 1er bis (précédemment réservés) — 11/04/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Articles additionnels après l'article 1er quinquies (précédemment réservés) — 11/04/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 4 — 11/04/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 2 (suite) — 10/04/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er bis (suite) — 10/04/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er (suite) — 09/04/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er (suite) — 09/04/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er — 08/04/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Articles additionnels avant l’article 1er (suite) — 08/04/2013
- Motion référendaire sur le projet de loi relatif au mariage pour couples de personnes de même sexe : Explications de vote — 05/04/2013
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire — 02/04/2013
- Création de la banque publique d'investissement : Article 4 — 11/12/2012
- Financement de la sécurité sociale pour 2013 : Articles additionnels après l’article 11 — 13/11/2012
- Transition vers un système énergétique sobre — 30/10/2012
- Questions orales : Devenir du projet d'investissement porté par le centre hospitalier nord deux-sèvres — 16/10/2012
- Loi de finances rectificative pour 2012 — 22/02/2012
- Agents contractuels dans la fonction publique : Article 3 — 25/01/2012
- Droits, protection et information des consommateurs : Articles additionnels après l'article 6 ter — 22/12/2011
- Droits, protection et information des consommateurs : Article 2 bis A — 21/12/2011
- Droits, protection et information des consommateurs : Article additionnel après l'article 2 bis — 21/12/2011
- Quatrième loi de finances rectificative pour 2011 — 21/12/2011
- Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 : Discussion générale — 08/09/2011
- Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique : Article 2 — 09/06/2011
- Conférence des présidents — 08/06/2011
- Débat sur le bilan du dispositif d'exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires — 26/05/2011