Michel Delebarre

Orateur
Michel Delebarre

Portrait Vlaam · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Michel Delebarre

Interventions 768du 15/11/2011 au 20/07/2017
Mots, environ 66 059

Débats

DébatDate
Ordonnance créant l'établissement public Paris La Défense : Vote sur l'ensemble
Ordonnance créant l'établissement public Paris La Défense
Mode de scrutin pour l'élection du conseil général de Mayotte
Délai de validité des habilitations des clercs de notaires
Questions d’actualité au Gouvernement : Canal seine-nord
Suppression des missions temporaires confiées par le Gouvernement aux parlementaires
Convention fiscale avec l'Allemagne
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015
Loi de finances pour 2016 : Conseil et contrôle de l’État
Loi de finances pour 2016 : Action extérieure de l’État
Loi de finances pour 2016 : Pouvoirs publics
Surveillance des communications électroniques internationales
Pénalisation du financement d'un parti politique par une personne morale
Pénalisation du financement d'un parti politique par une personne morale : Article 1er
Justice du XXIe siècle : Article 1er
Saint-Barthélemy
Protection des sportifs de haut niveau et professionnels : Article 3
Nouvelle organisation territoriale de la République
Nouvelle organisation territoriale de la République : Demande de priorité
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 15 ter C
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 11
Questions cribles thématiques : Réforme du collège
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 14
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 6 (suite)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 3 bis
Nouvelle organisation territoriale de la République
Moratoire sur l’utilisation des armes de quatrième catégorie
Collectivité de Saint-Barthélemy : Article 6
Collectivité de Saint-Barthélemy : Articles additionnels après l'article 4
Collectivité de Saint-Barthélemy : Article 10
Collectivité de Saint-Barthélemy : Article 4
Collectivité de Saint-Barthélemy
Nouvelle organisation territoriale de la République : Explications de vote sur l’ensemble
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 23
Nouvelle organisation territoriale de la République : Articles additionnels après l'article 22 ter
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 22
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 21
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 22 ter (nouveau)
Nouvelle organisation territorialede la République : Articles additionnels après l'article 17 bis (suite)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 14 (suite)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Articles additionnels après l'article 14
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 6
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 9
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 8
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 4
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 5
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 3 bis (nouveau)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 3
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 2 (suite)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 2 (suite)