Michel Fournier

Orateur
MF

Michel Fournier

Interventions 168du 30/10/2025 au 21/07/2026
Mots, environ 30 538

Débats

DébatDate
Pour une montagne vivante et souveraine
Questions orales : Inscription en restes à réaliser des dépenses engagées non mandatées des opérations suivies en autorisations de programme pour les collectivités territoriales
Questions orales : Chemins ruraux : les oubliés de la dotation de solidarité rurale
Questions orales : Contraintes environnementales ou géographiques des communes des alpes-maritimes et loi sru
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 7
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 1er bis
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 7 bis
Pour une montagne vivante et souveraine : Après l’article 10
Pour une montagne vivante et souveraine : Après l’article 4
Pour une montagne vivante et souveraine : Après l’article 6
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 6
Pour une montagne vivante et souveraine : Discussion générale
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 7 ter
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 4
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 2
Pour une montagne vivante et souveraine : Après l’article 3
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 6 bis
Pour une montagne vivante et souveraine : Après l’article 6 bis
Pour une montagne vivante et souveraine : Après l’article 5 (priorité)
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 1er
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 3
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 6 bis A
Pour une montagne vivante et souveraine : Après l’article 11 (priorité)
Pour une montagne vivante et souveraine : Après l’article 7
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 5 (priorité)
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 10
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 10 bis (nouveau)
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 11 (priorité)
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 9
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 3
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 1er
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 2
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 3 bis (nouveau)
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 3 ter (nouveau)
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 2 bis
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 3
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 3 bis
Questions orales : Publication des décrets relatifs à la loi du 22 décembre 2025 portant création d’un statut de l’élu local
Questions orales : Persistance des dysfonctionnements dans le recouvrement de la taxe d’aménagement
Questions orales : Imputation des frais liés au dragage des ports de plaisance à la section « fonctionnement » de leur budget
Moniteurs de ski stagiaires
Questions orales : Conséquences du zonage france ruralités revitalisation sur l’installation des professionnels de santé
Questions orales : Réforme européenne du transport aérien : clarification de la position du gouvernement sur la protection des passagers aériens
Questions orales : Inquiétudes relatives à la dégradation des liaisons ferroviaires à grande vitesse entre bruxelles et lille
Questions orales : Règles d’assimilation des centres communaux et intercommunaux d’action sociale
Questions orales : Règles comptables applicables lors de l’extension d’un syndicat intercommunal
Questions orales : Menace sur la récolte de betteraves sucrières 2026 pour cause d’invasion de pucerons
Questions orales : Décret d’application relatif aux retraites des élus locaux
Questions orales : Nouvelle tenue de protection des sapeurs-pompiers
Questions orales : Avenir du dispositif « villages d’avenir »