Michèle San Vicente-Baudrin

Orateur
MS

Michèle San Vicente-Baudrin

Interventions 156du 19/10/2004 au 12/11/2009
Mots, environ 35 411

Débats

DébatDate
financement de la sécurité sociale pour 2010 : Article 9 et annexe B
Logement et lutte contre l'exclusion : Discussion générale (suite)
Loi de finances pour 2008 : Solidarité, insertion et égalité des chances
Loi de finances pour 2008 : Travail et emploi
Loi de finances pour 2008 : Article 49
Financement de la sécurité sociale pour 2008 : Article 60 (suite)
Financement de la sécurité sociale pour 2008 : Articles additionnels après l'article 67
Financement de la sécurité sociale pour 2008 : Article 70
Financement de la sécurité sociale pour 2008 : Article 35
pour 2008
pour 2008 : Article 6
pour 2008 : Article 3
application de la loi du 11 février 2005 sur les handicapés
Participation et actionnariat salarié : Article 22 (priorité)
Participation et actionnariat salarié : Article 14 bis
Participation et actionnariat salarié : Article 23 (priorité)
Participation et actionnariat salarié : Article 21 bis
Participation et actionnariat salarié : Article 1er
Participation et actionnariat salarié : Article 1er bis
Participation et actionnariat salarié : Article 5
protection de l'Enfance : Article 2
protection de l'Enfance
égalité des chances : Article 16
égalité des chances : Article 17
égalité des chances : Article 9
égalité des chances : Article 1er (suite)
égalité des chances : Exception d'irrecevabilité
égalité des chances
égalité des chances
égalité des chances
Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale : Article 9
Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale : Articles additionnels après l'article 17 bis
Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale : Article 14
Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale : Vote sur l'ensemble
Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale : Article 8
Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale : Article 8 ter
Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale : Article 5
Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale : Article 2
Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale : Article 6
Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale : Article additionnel après l'article 5
Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale
Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale
Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale : Article 1er
Droits des malades et fin de vie : Article 1er (priorité)
Assistants maternels et assistants familiaux
Assistants maternels et assistants familiaux : Article 6
Loi de finances pour 2005 : III. - ville et renovation urbaine (suite)
Loi de finances pour 2005 : Article 74
Loi de finances pour 2005 : I. - emploi et travail
Cohésion sociale : Article 37-4 (précédemment réservé)