Pierre-Alain Roiron

Orateur
PR

Pierre-Alain Roiron

Interventions 196du 10/10/2023 au 10/11/2026
Mots, environ 31 960

Débats

DébatDate
Questions orales : Engagement de l’état en faveur de l’ingénierie territoriale énergétique des collectivités
Améliorer la gestion des biens des sections de commune : Discussion générale
Maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales : Discussion générale
Maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales : Article unique
Relance et décentralisation du logement : Discussion générale
Questions orales : Hausse de l’exonération partielle de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur du secteur agricole, compensation rétroactive 2025 et ajustement pérenne de l’allocation compensatrice
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 3
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 3 ter (nouveau)
Place des collectivités territoriales dans la politique éducative : Débat interactif
Renforcer la prévention des risques d’attentat : Article 5
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Article 2
Questions d’actualité au Gouvernement : Respect des principes de la république par les élus locaux
Développement des transports : Article 1er (suite)
Développement des transports : Après l’article 1er
Questions orales : Avenir de la viticulture biologique face à la réduction des quantités de bouillie bordelaise autorisées
Création et fonctionnement des communes nouvelles : Vote sur l’ensemble
Création et fonctionnement des communes nouvelles
Polices municipales et gardes champêtres : Article 11
Polices municipales et gardes champêtres : Article 6 bis (nouveau)
Polices municipales et gardes champêtres : Article 9
Polices municipales et gardes champêtres : Article 6
Polices municipales et gardes champêtres : Article 2
Polices municipales et gardes champêtres : Article 1er
Loi spéciale prévue par l’article 45 de la Lolf : Discussion générale (suite)
Loi de finances pour 2026 : Article 72
Loi de finances pour 2026 : Relations avec les collectivités territoriales
Loi de finances pour 2026 : Compte de concours financiers : Avances aux collectivités territoriales (suite)
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 72
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 74
Loi de finances pour 2026 : Article 75
Loi de finances pour 2026 : Article 72 (suite)
Loi de finances pour 2026 : Article 77
Loi de finances pour 2026 : Article 76 (suite)
Loi de finances pour 2026 : Article 74
Loi de finances pour 2026 : Pouvoirs publics
Loi de finances pour 2026 : Écologie, développement et mobilité durables
Loi de finances pour 2026 : Article 36
Loi de finances pour 2026 : Article 35
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 27 (suite)
Loi de finances pour 2026 : Article 27
Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Après l’article 22
Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Après l’article 11 septies
Avenir de la décentralisation
Mandat d’élu local : Vote sur l’ensemble
Mandat d’élu local : Article 24 bis
Mandat d’élu local : Article 18 bis A
Mandat d’élu local : Article 18
Mandat d’élu local : Intitulé de la proposition de loi
Mandat d’élu local : Article 14
Réforme de l’audiovisuel public : Rappels au règlement