Alain Marc
Alain Marc
94 interventions, environ 7 837 mots du 02/11/2011 au 07/05/2014.
Débats
- Questions au Gouvernement : Réforme territoriale — 07/05/2014
- Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires : Après l’article unique — 22/01/2014
- Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires : Article unique — 22/01/2014
- Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires : Discussion générale — 22/01/2014
- Accès au logement et urbanisme rénové : Article 1er — 14/01/2014
- Questions orales sans débat : Comptabilisation des enfants de moins de deux ans dans les effectifs de la carte scolaire — 25/06/2013
- Refondation de l’école de la République : Article 1er et rapport annexé (suite) — 14/03/2013
- Refondation de l’école de la République : Article 1er et rapport annexé (suite) — 14/03/2013
- Refondation de l’école de la République : Article 1er et rapport annexé (suite) — 14/03/2013
- Refondation de l’école de la République : Article 1er et rapport annexé (suite) — 14/03/2013
- Refondation de l’école de la République : Article 5 — 14/03/2013
- Refondation de l’école de la République : Article 4 — 14/03/2013
- Refondation de l’école de la République : Suspension et reprise de la séance — 14/03/2013
- Refondation de l’école de la République : Article 1er et rapport annexé (suite) — 14/03/2013
- Refondation de l’école de la République : Article 1er et rapport annexé (suite) — 14/03/2013
- Refondation de l’école de la République : Suspension et reprise de la séance — 14/03/2013
- Refondation de l’école de la République : Article 1er et rapport annexé (suite) — 14/03/2013
- Refondation de l’école de la République : Suspension et reprise de la séance — 14/03/2013
- Refondation de l’école de la République : Article 1er et rapport annexé (suite) — 13/03/2013
- Refondation de l’école de la République : Article 1er et rapport annexé (suite) — 13/03/2013
- Refondation de l’école de la République : Discussion générale (suite) — 12/03/2013
- Refondation de l’école de la République : Article 1er et rapport annexé (suite) — 12/03/2013
- Questions orales sans débat : Avenir du camp militaire du Larzac — 26/02/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux : Article 1er — 19/02/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral : Article 2 — 19/02/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux : Motion de re — 18/02/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux : Motion de re — 18/02/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 3 (suite) — 04/02/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 3 (suite) — 04/02/2013
- Projet de loi de finances pour 2013 - Seconde partie (suite) : Article 60 — 06/11/2012
- Projet de loi de finances pour 2013 - Seconde partie (suite) : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (suite) — 06/11/2012
- Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social : Article 1er — 25/09/2012
- Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social : Article 2 — 25/09/2012
- Projet de loi de finances pour 2012 : Recherche et enseignement supérieur — 02/11/2011