Anne-Marie Escoffier

Orateur
Anne-Marie Escoffier

Portrait Ngagnebin · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Anne-Marie Escoffier

Interventions 1 106du 16/10/2008 au 24/07/2014
Mots, environ 294 954

Débats

DébatDate
Agriculture, alimentation et forêt
Taxis et voitures de transport avec chauffeur : Vote sur l’ensemble
Égalité réelle entre les femmes et les hommes
Taxis et voitures de transport avec chauffeur : Article 7
Taxis et voitures de transport avec chauffeur
Accord avec les États-Unis sur la loi américaine dite « FATCA »
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014
Réforme ferroviaire – Nomination des dirigeants de la SNCF
Règlement du budget de l'année 2013
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 : Article 2
Réforme ferroviaire : Article 5 ter (nouveau)
Réforme ferroviaire : Vote sur l'ensemble
Réforme ferroviaire : Article 5 bis
Réforme ferroviaire : Article 2 (suite)
Réforme ferroviaire : Article 2
Réforme ferroviaire : Article 1er (suite)
Réforme ferroviaire : Article 6 ter
Réforme ferroviaire : Article 4
Réforme ferroviaire – Nomination des dirigeants de la SNCF
Réforme ferroviaire : Article 1er (suite)
Délimitation des régions et élections régionales et départementales
Questions d'actualité au Gouvernement : Réforme territoriale
Projet de loi relatif à la Délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral : Explications de vote
Débat sur la Corse et la réforme territoriale
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales
Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes
Sociétés d'économie mixte à opération unique
Procédure applicable dans le cadre d’une rupture du contrat de travail
Exposition aux ondes électromagnétiques
Législation applicable dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
Polices territoriales : Vote sur l'ensemble
Polices territoriales : Article 6
Polices territoriales : Article 4
Polices territoriales : Article 1er
Polices territoriales
Polices territoriales : Article 22 C (nouveau)
Polices territoriales : Article 22 B (nouveau)
Polices territoriales : Article 22 D (nouveau)
Polices territoriales : Article 18
Polices territoriales : Article 14
Polices territoriales : Article 13
Polices territoriales : Article 22
Polices territoriales : Article 13 bis (nouveau)
Polices territoriales : Article 19
Polices territoriales : Article 13 septies (nouveau)
Polices territoriales : Article 17
Débat sur les conclusions de la mission commune d’information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales
Débat sur les collectivités locales et la culture
Sécurisation des contrats de prêts structurés
Questions cribles thématiques : Laïcité