Francis Hillmeyer

Orateur
FH

Francis Hillmeyer

Interventions 101du 09/11/2011 au 14/02/2017
Mots, environ 32 463

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour la démocratie française

Débats

DébatDate
Questions au Gouvernement : Accord franco-suisse en matière d’assurance maladie pour les travailleurs frontaliers
Obligation de casier judiciaire vierge pour les candidats à une élection : Discussion générale
Questions orales sans débat : Efficacité des contrôles par radars
Questions orales sans débat : Projet de gare TGV à Allan
Projet de loi de finances pour 2017 : Défense
Questions au Gouvernement : Soutien aux buralistes
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 55
Projet de loi de finances pour 2017 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
Questions au Gouvernement : Statut des ouvriers d’État
Questions sur la politique du Gouvernement en matière d’éducation
Questions sur l’agriculture biologique
Questions orales sans débat : Sécurité sociale des travailleurs transfrontaliers
Accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu de l’OTAN : Discussion générale
Statut des autorités administratives indépendantes créées par la Nouvelle-Calédonie : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Réforme du collège
Questions au Gouvernement : Nouvelle carte intercommunale
Questions sur la politique en matière d’énergie
Projet de loi de finances pour 2016 : Défense
Questions au Gouvernement : Réforme de l’aide juridictionnelle
Approbation de l’accord France Russie sur les bâtiments de projection et de commandement : Discussion générale
Accord France-Nations unies concernant la vingt et unième session de la conférence des parties à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques : Discussion générale
Questions orales sans débat : Portabilité des frais de santé des salariés licenciés du groupe Rapp et de Mobilier européen
Questions au Gouvernement : Transition énergétique et réforme territoriale
Conditions d’accès aux installations nucléaires de base : Motion de renvoi en commission
Conditions d’accès aux installations nucléaires de base : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Groupe Rapp
Projet de loi de finances pour 2015 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
Projet de loi de finances pour 2015 : Médias, livre et industries culturelles
Questions orales sans débat : Durée de validité des certificats « certiphytos »imposés aux entreprises du paysage
Débarquement en Normandie : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Assurance maladie des travailleurs frontaliers
Réduction d’activité des moniteurs de ski : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Réforme territoriale
Programmation militaire 2014-2019 : Discussion générale (suite)
Programmation militaire 2014-2019 : Motion de rejet préalable
Programmation militaire 2014-2019 : Discussion générale (suite)
Projet de loi de finances pour 2014 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2014 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
Projet de loi de finances pour 2014 : Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B)
Projet de loi de finances pour 2014 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2014 : Défense
Questions au Gouvernement sur des sujets européens : Couverture sociale des travailleurs transfrontaliers
Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces françaises au Mali, débat et vote sur cette déclaration : Explications de vote
Questions orales sans débat : Activité des établissements Blatt à Richwiller
Élargissement des conditions d’attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de la guerre d’Algérie : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Violences urbaines à Mulhouse
Prévention du surendettement : Article 2
Projet de loi de finances pour 2013 - Seconde partie (suite) : Défense
Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) : Reprise de la discussion
Traité France-Afghanistan d’amitié et de coopération : Discussion générale