Jacques Genest
Jacques Genest
232 interventions, environ 30 291 mots du 18/11/2014 au 07/01/2020.
Débats
- Plan d’action en faveur des territoires ruraux — 07/01/2020
- Loi de finances pour 2020 : Article 78 — 04/12/2019
- Questions orales : Statut des forestiers-sapeurs — 12/11/2019
- Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique : Article 11 bis (nouveau) — 15/10/2019
- Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique : Article 4 — 10/10/2019
- Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique : Article 2 bis (nouveau) — 10/10/2019
- Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique : Article 2 — 10/10/2019
- Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique : Article 1er ter (nouveau) — 09/10/2019
- Transformation de la fonction publique : Article 6 — 19/06/2019
- Politique générale — 12/06/2019
- Questions d’actualité au Gouvernement : Situation des petites lignes ferroviaires — 06/06/2019
- Organisation et transformation du système de santé : Article 2 bis — 04/06/2019
- Création de l’Office français de la biodiversité : Articles additionnels après l’article 2 bis — 11/04/2019
- Grand débat national : Débat interactif — 10/04/2019
- Questions orales : Aides versées par les agences de l’eau aux communes — 09/04/2019
- Croissance et transformation des entreprises : Article 44 — 05/02/2019
- Croissance et transformation des entreprises : Article 13 — 30/01/2019
- Loi de finances pour 2019 : Article 79 — 05/12/2018
- Questions d’actualité au Gouvernement : Sénat et représentation des collectivités territoriales — 27/11/2018
- Loi de finances pour 2019 : Article 2 sexies (nouveau) — 27/11/2018
- Loi de finances pour 2019 : Article 19 (priorité) — 26/11/2018
- La ruralité, une chance pour la France — 21/11/2018
- Lutte contre la désertification bancaire dans les territoires ruraux : Article 1er — 21/11/2018
- Questions d’actualité au Gouvernement : Fiscalité verte — 30/10/2018
- Questions d’actualité au Gouvernement : Ruralité — 02/10/2018
- Politique énergétique : Débat interactif — 02/10/2018
- Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 13 — 18/07/2018
- Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Articles additionnels après l’article 12 nonies — 18/07/2018
- Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 12 quater B (nouveau) — 18/07/2018
- Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Articles additionnels après l’article 13 — 18/07/2018
- Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 12 quater — 18/07/2018
- Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Articles additionnels après l’article 12 sexies — 18/07/2018
- Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 12 quinquies — 18/07/2018
- Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article additionnel après l’article 12 ter — 18/07/2018
- Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 1er — 17/07/2018
- Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Articles additionnels avant l’article 6 A — 17/07/2018
- Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 1er bis — 17/07/2018
- Lutte contre la fraude : Articles additionnels après l’article 3 — 03/07/2018
- Lutte contre la fraude : Article 1er — 03/07/2018
- Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes : Article 1er — 17/04/2018
- Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes — 17/04/2018
- Questions d’actualité au Gouvernement : Dénormalisation du vin — 15/02/2018
- Loi de finances pour 2018 : Économie — 07/12/2017
- Loi de finances pour 2018 : Article additionnel après l’article 49 B — 05/12/2017
- Loi de finances pour 2018 : Administration générale et territoriale de l’État — 05/12/2017
- Financement de la sécurité sociale pour 2018 : Articles additionnels après l’article 9 — 15/11/2017
- Programmation des finances publiques de 2018 à 2022 : Article 8 bis (nouveau) — 09/11/2017
- Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Articles additionnels après l’article 2 bis — 11/07/2017
- Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Article additionnel après l'article 2 quater — 11/07/2017
- Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Article additionnel après l’article 1er bis — 11/07/2017