Jean-Claude Anglars

Orateur
JA

Jean-Claude Anglars

Interventions 320du 18/11/2020 au 04/11/2026
Mots, environ 62 046

Débats

DébatDate
Situation des finances publiques locales : Débat interactif
Améliorer la gestion des biens des sections de commune : Après l’article 3
Pour une montagne vivante et souveraine : Après l’article 5 (priorité)
Pour une montagne vivante et souveraine : Après l’article 3
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 11 (priorité)
Pour une montagne vivante et souveraine : Après l’article 11 (priorité)
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 2
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 5 (priorité)
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 3
Pour une montagne vivante et souveraine : Discussion générale
Protection et souveraineté agricoles : Discussion générale (suite)
Impact environnemental de l’industrie textile : Vote sur l’ensemble
Protection et souveraineté agricoles : Article 1er
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 24
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 24
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 19
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 2
Questions orales : Avenir des lignes aériennes d’aménagement du territoire
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Article 7
Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité : Article 8
Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité : Discussion générale
Gouvernance claire, juste et solidaire pour la Gemapi : Discussion générale
Gouvernance claire, juste et solidaire pour la Gemapi : Article 1er
Gouvernance claire, juste et solidaire pour la Gemapi : Article 2
Questions orales : Exclusion des chemins ruraux du calcul de la dotation de solidarité rurale
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 23
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Discussion générale (suite)
Questions d’actualité au Gouvernement : Désindustrialisation de la france
Polices municipales et gardes champêtres : Article 2
Loi de finances pour 2026 : Article 72
Loi de finances pour 2026 : Article 74
Loi de finances pour 2026 : Article 69
Loi de finances pour 2026 : Écologie, développement et mobilité durables
Loi de finances pour 2026 : Compte d’affectation spéciale : Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale (suite)
Loi de finances pour 2026 : Article 36
Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Après l’article 8 bis
Lutte contre les fraudes sociales et fiscales : Article 17
Questions orales : Projet de décret revenant sur le remboursement intégral des cures thermales
Avenir de la décentralisation
Situation des finances publiques locales : Débat interactif
Se libérer de l’obligation alimentaire à l’égard d’un parent défaillant : Après l’article 2
Questions orales : Projet d’arrêté modifiant le cadre applicable aux tirs de défense contre le loup
Simplification du droit de l’urbanisme et du logement : Après l’article 1er bis D
Garantir une solution d’assurance aux collectivités territoriales : Discussion générale
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : Discussion générale
Questions d’actualité au Gouvernement : Conclusion de l’accord avec les pays du mercosur
Questions orales : Compostage de la laine en suint en ferme
Questions orales : Conséquences de la réforme des normes applicables aux appareils de chauffage au bois
Questions orales : Paiement du solde maprimerénov’ en cas de demandeur décédé
Trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux : Article 4