Jean Germain
Jean Germain
460 interventions, environ 69 564 mots du 29/11/2011 au 18/02/2015.
Débats
- Transition énergétique : Articles additionnels après l'article 38 bis D — 18/02/2015
- Transition énergétique : Articles additionnels après l’article 38 bis A — 17/02/2015
- Transition énergétique : Article 38 bis B (nouveau) (réservé) — 17/02/2015
- Transition énergétique : Article 38 bis D (nouveau) — 17/02/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Articles additionnels après l'article 22 — 21/01/2015
- Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière — 17/12/2014
- Loi de finances pour 2015– Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 : Question préalable — 17/12/2014
- Loi de finances pour 2015– Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 : Question préalable — 17/12/2014
- Loi de finances rectificative pour 2014 — 17/12/2014
- Loi de finances rectificative pour 2014 : Vote sur l'ensemble — 17/12/2014
- Loi de finances rectificative pour 2014 : Article 20 nonies — 17/12/2014
- Loi de finances pour 2015– Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 — 17/12/2014
- Loi de finances rectificative pour 2014 : Article additionnel après l'article 31 quinquies — 12/12/2014
- Loi de finances rectificative pour 2014 : Article additionnel après l'article 20 — 12/12/2014
- Loi de finances rectificative pour 2014 : Articles additionnels après l’article 30 — 12/12/2014
- Loi de finances rectificative pour 2014 : Articles additionnels après l’article 31 — 12/12/2014
- Loi de finances rectificative pour 2014 : Vote sur l’ensemble — 12/12/2014
- Loi de finances rectificative pour 2014 : Article 20 nonies (nouveau) — 12/12/2014
- Loi de finances rectificative pour 2014 : Articles additionnels après l'article 9 — 12/12/2014
- Loi de finances rectificative pour 2014 : Article additionnel après l’article 15 — 12/12/2014
- Loi de finances rectificative pour 2014 : Article 16 — 12/12/2014
- Loi de finances rectificative pour 2014 : Article 6 et état B — 12/12/2014
- Loi de finances rectificative pour 2014 : Articles additionnels après l’article 17 — 12/12/2014
- Reconnaissance de l'État de Palestine : Suite du débat — 11/12/2014
- Loi de finances rectificative pour 2014 : Discussion générale — 11/12/2014
- Loi de finances pour 2015 — 09/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Article 44 sexdecies (nouveau) — 08/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Article 44 quater (nouveau) — 08/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Article 44 bis (nouveau) — 08/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Article 44 undecies (nouveau) — 08/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Articles additionnels après l’article 44 bis — 08/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Article 44 quinquies (nouveau) — 08/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Article 59 quater (nouveau) — 06/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Articles additionnels après l'article 42 quinquies — 06/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Article 58 quater (nouveau) — 06/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Articles additionnels après l'article 42 — 06/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Articles additionnels après l’article 42 (suite) — 06/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Article additionnel après l'article 59 quinquies — 06/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Article 58 sexies (nouveau) — 06/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Article 58 (suite) — 06/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Articles additionnels après l'article 58 — 06/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Compte d’affectation spéciale : Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs — 05/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Recherche et enseignement supérieur — 03/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Compte de concours financiers : Avances aux collectivités territoriales — 02/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Gestion des finances publiques et des ressources humaines — 02/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Relations avec les collectivités territoriales — 02/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Travail et emploi — 28/11/2014
- Loi de finances pour 2015 : Article 30 et participation de la france au budget de l’union européenne — 26/11/2014
- Loi de finances pour 2015 : Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi — 26/11/2014
- Loi de finances pour 2015 : Article 17 (réservé) — 25/11/2014