Michel Sergent

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Michel Sergent

Interventions 310du 29/04/2004 au 07/07/2011
Mots, environ 49 281

Débats

DébatDate
Orientation des finances publiques pour 2012
Loi de finances rectificative pour 2011 : Article 7
Équilibre des finances publiques
Organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 : Articles additionnels avant l'article 1er
Situation en Libye
Loi de finances rectificative pour 2010 : Article 30
Loi de finances rectificative pour 2010 : Article 24
Loi de finances rectificative pour 2010 : Articles additionnels après l'article 34
Loi de finances rectificative pour 2010 : Article 34
Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 77 quinquies
Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l’article 45
Politique générale
Loi de finances pour 2011 : Article 14
Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l’article 2
Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 12 (suite)
Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 12
Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 11 bis A (nouveau)
Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 8
Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 9
Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 4
Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 2 quater (nouveau)
Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 1er (suite)
Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Articles additionnels avant l'article 1er
Questions cribles thématiques : La crise financière européenne
Jeux d'argent et de hasard en ligne : Article 4 ter A
Jeux d'argent et de hasard en ligne : Article 4 bis
Loi de finances rectificative pour 2010 : Articles additionnels avant l'article 1er
Loi de finances rectificative pour 2010 : Discussion générale (suite)
Loi de finances pour 2010 : Article 60
Loi de finances pour 2010 : Compte spécial : participations financières de l’état
Loi de finances pour 2010 : Articles additionnels après l'article 11 (suite)
Loi de finances pour 2010 : Articles additionnels après l'article 9
Loi de finances pour 2010 : Article 2 (priorité) (suite)
Loi de finances pour 2010 : Article 2 (priorité) (suite)
Loi de finances pour 2010 : Article 2 (priorité) (suite)
Loi de finances pour 2010 : Article 2 (priorité)
Engagement national pour l'environnement : Articles additionnels après l’article 26
Engagement national pour l'environnement : Articles additionnels après l’article 26 (suite)
Engagement national pour l'environnement : Articles additionnels après l'article 30
Engagement national pour l'environnement : Article 27
Engagement national pour l'environnement : Article 30
Engagement national pour l'environnement : Article 23
Engagement national pour l'environnement : Article 25
Orientation des finances publiques pour 2010
Organe central des caisses d'épargne et des banques populaires : Article 1er
Bouclier fiscal
Développement économique de l'outre-mer : Question préalable
Mise en œuvre du Grenelle de l'environnement : Article 19
Accélération des programmes de construction et d'investissement
Loi de finances rectificative pour 2008 : Articles additionnels après l'article 19