Pascal Savoldelli
Pascal Savoldelli
3 155 interventions, environ 522 798 mots du 17/10/2017 au 04/12/2026.
Débats
- Loi de finances pour 2026 : Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi — 04/12/2026
- Loi de finances pour 2026 : Article 3 sexies (nouveau) — 04/12/2026
- Loi de finances pour 2026 : Article 48 — 04/12/2026
- Loi de finances pour 2026 : Article 11 sexies (nouveau) — 04/12/2026
- Loi de finances pour 2026 : Article 11 septies (nouveau) — 04/12/2026
- Questions orales : Protection des élus victimes de menaces et d’injures racistes — 10/11/2026
- Réparation des dommages résultant de dégradations commises dans l’espace public : Article 1er — 27/10/2026
- Accords multilatéraux concernant l’échange automatique de renseignements : Vote sur l’ensemble — 27/10/2026
- Accords multilatéraux concernant l’échange automatique de renseignements : Discussion générale — 27/10/2026
- Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique : Après l’article 2 — 19/10/2026
- Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique : Article 3 — 19/10/2026
- Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique : Article 2 — 19/10/2026
- Accord multilatéral sur l’échange des informations GloBE : Discussion générale — 09/07/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Gestion d’urgence des pics de chaleur à venir et leur impact sur les personnes précaires — 08/07/2026
- Questions orales : Surexposition des français au cadmium — 07/07/2026
- Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 13 — 23/06/2026
- Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 16 — 23/06/2026
- Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 3 — 23/06/2026
- Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 3 bis (nouveau) — 23/06/2026
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2025 : Discussion générale — 22/06/2026
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2025 : Article 7 — 22/06/2026
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2025 : Question préalable — 22/06/2026
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2025 : Discussion générale (suite) — 22/06/2026
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2025 : Article 3 — 22/06/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Conditions d’élaboration de la prochaine loi de finances — 17/06/2026
- Travail le 1er mai des boulangers-pâtissiers artisanaux et artisans fleuristes : Article unique — 16/06/2026
- Travail le 1er mai des boulangers-pâtissiers artisanaux et artisans fleuristes : Exception d’irrecevabilité — 16/06/2026
- Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 : Article 1er — 02/06/2026
- Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 : Article 2 — 02/06/2026
- Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 : Question préalable — 02/06/2026
- Enjeux et perspectives de l’aide publique au développement — 26/05/2026
- Mise en œuvre du Pacte sur la migration et l’asile : Article unique — 20/05/2026
- Mise en œuvre du Pacte sur la migration et l’asile : Discussion générale (suite) — 20/05/2026
- Accès au compte bancaire pour les Français établis hors de France : Après l’article 1er — 07/05/2026
- Accès au compte bancaire pour les Français établis hors de France : Après l’article 2 — 07/05/2026
- Accès au compte bancaire pour les Français établis hors de France : Discussion générale — 07/05/2026
- Questions orales : Engagements concernant des infrastructures de transport structurantes pour le département de la manche — 30/04/2026
- Questions orales : Situation de l’éducation nationale en val-de-marne — 30/04/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Statut des travailleurs des plateformes numériques — 29/04/2026
- Rapport d’avancement annuel sur le plan budgétaire et structurel à moyen terme 2025-2029 — 28/04/2026
- Développement des transports : Après l’article 13 — 16/04/2026
- Développement des transports : Article 18 — 16/04/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : 1er mai et état du débat public — 15/04/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Paralysie des travaux parlementaires — 15/04/2026
- Justice criminelle et respect des victimes – Renforcement des juridictions criminelles : Article 3 — 14/04/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Situation au proche et au moyen-orient et prix de l’énergie — 08/04/2026
- Renforcement de l’attractivité de l’épargne salariale : Article 1er — 07/04/2026
- Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Discussion générale — 31/03/2026
- Améliorer l’accès au logement des travailleurs des services publics : Article 4 — 30/03/2026
- Améliorer l’accès au logement des travailleurs des services publics : Article 1er — 30/03/2026