Patrice Vergriete

Orateur
PV

Patrice Vergriete

Interventions 144du 11/10/2023 au 22/05/2024
Mots, environ 18 647

Débats

DébatDate
Questions d’actualité au Gouvernement : Droit de grève
Questions d’actualité au Gouvernement : Accords entre syndicats et directions dans le secteur des transports
Questions d’actualité au Gouvernement : Dégradation des infrastructures ferroviaires
Continuité du service public de transports et droit de grève : Exception d’irrecevabilité
Continuité du service public de transports et droit de grève : Article 4 (nouveau)
Continuité du service public de transports et droit de grève : Article 1er
Continuité du service public de transports et droit de grève : Article 7 (nouveau)
Continuité du service public de transports et droit de grève : Question préalable
Continuité du service public de transports et droit de grève : Article 5 (nouveau)
Continuité du service public de transports et droit de grève : Article 6 (nouveau)
Continuité du service public de transports et droit de grève : Article 3 (nouveau)
Continuité du service public de transports et droit de grève : Article 2 (nouveau)
Continuité du service public de transports et droit de grève : Discussion générale
Questions d’actualité au Gouvernement : Circulation des mégacamions en france
Réseau routier national non concédé
Questions d’actualité au Gouvernement : Pass rail
Sûreté dans les transports : Après l’article 19
Sûreté dans les transports : Après l’article 18
Sûreté dans les transports : Article 5
Sûreté dans les transports : Après l’article 8 bis
Sûreté dans les transports : Article 10
Sûreté dans les transports : Après l’article 9
Sûreté dans les transports : Article 18
Sûreté dans les transports : Après l’article 7
Sûreté dans les transports : Article 11
Sûreté dans les transports : Article 3
Sûreté dans les transports : Article 7
Sûreté dans les transports : Article 13
Sûreté dans les transports : Après l’article 5
Sûreté dans les transports : Article 6
Sûreté dans les transports : Article 19
Sûreté dans les transports : Après l’article 15
Sûreté dans les transports : Article 14
Sûreté dans les transports : Vote sur l’ensemble
Sûreté dans les transports : Article 2
Sûreté dans les transports : Article 12
Sûreté dans les transports : Article 9
Sûreté dans les transports : Article 8
Sûreté dans les transports
Sûreté dans les transports : Article 1er
Questions orales (suite) : Application de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Questions orales (suite) : Avenir du glacier de la girose dans les alpes
Questions orales (suite) : Financement des logements sociaux
Questions orales (suite) : Procédures concernant les installations classées protection de l’environnement et insécurité juridique
Questions orales (suite) : Assurances des communes
Questions orales (suite) : Dangers des munitions immergées
Questions orales (suite) : Transfert financier et d’ingénierie aux epci de l’aide à la pierre
Questions orales (suite) : Progressivité des tarifs de l’eau
Questions orales (suite) : Situation du collège rural de corlay
Questions orales (suite) : Éligibilité des dépenses de travaux dans les gîtes communaux au fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée