Philippe Noguès
Philippe Noguès
90 interventions, environ 18 651 mots du 03/10/2012 au 24/01/2017.
Débats
- Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Discussion générale — 24/01/2017
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Article 1er — 29/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Aide publique au développement — 10/11/2016
- Questions au Gouvernement : Transport des animaux vivants — 04/10/2016
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Discussion générale — 23/03/2016
- Questions au Gouvernement : Recherches minières en Bretagne — 15/03/2016
- Prorogation de l’état d’urgence : Suspension et reprise de la séance — 16/02/2016
- Prorogation de l’état d’urgence : Article unique — 16/02/2016
- République numérique : Discussion générale — 19/01/2016
- Dialogue social et emploi : Article 1er (suite) — 27/05/2015
- Dialogue social et emploi : Après l’article 1er — 27/05/2015
- Renseignement : Article 2 (suite) — 15/04/2015
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Discussion générale — 30/03/2015
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Après l’article 2 — 30/03/2015
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Article 1 — 30/03/2015
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Article 2 — 30/03/2015
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Discussion générale — 29/01/2015
- Projet de loi de finances pour 2015 : Article 5 (suite) — 16/10/2014
- Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (suite) : Article 9 — 02/07/2014
- Économie sociale et solidaire : Article 35 — 15/05/2014
- Économie sociale et solidaire : Présentation — 13/05/2014
- Politique de développement et solidarité internationale : Présentation — 10/02/2014
- Politique de développement et solidarité internationale : Article 5 bis — 10/02/2014
- Égalité entre les femmes et les hommes : Discussion générale — 20/01/2014
- Consommation : Article 4 (suite) — 09/12/2013
- Simplification et sécurisation de la vie des entreprises : Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’un projet de loi d’habilitation — 01/10/2013
- Simplification et sécurisation de la vie des entreprises : Discussion générale — 01/10/2013
- Simplification et sécurisation de la vie des entreprises : Après l’article 9 — 01/10/2013
- Simplification et sécurisation de la vie des entreprises : Article 9 — 01/10/2013
- Sécurisation de l’emploi : Discussion générale — 02/04/2013
- Abrogation de la loi visant à lutter contre l’absentéisme scolaire : Discussion générale — 17/01/2013
- Création de la banque publique d’investissement – Nomination des dirigeants de BPI-Groupe : Après l’article 3 — 29/11/2012
- Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) : Écologie, développement et aménagement durables (suite) — 09/11/2012
- Projet de loi de finances pour 2013 - Seconde partie (suite) : Suspension et reprise de la séance — 08/11/2012
- Ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire : Discussion générale (suite) — 03/10/2012