Pierre-Yvon Trémel

Orateur
PT

Pierre-Yvon Trémel

Interventions 290du 08/04/2004 au 09/05/2006
Mots, environ 50 457

Débats

DébatDate
Questions orales : Conséquences de la hausse du prix des carburants pour les pêcheurs professionnels
CONséquences économiques de l'épidémie de grippe aviaire sur la filière avicole
Organismes génétiquement modifiés : Article 5
Organismes génétiquement modifiés : Article 7
COuverture du territoire par la téléphonie mobile
Loi de finances pour 2006 : Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural
Loi de finances pour 2006 : Développement et régu lation économiques
Loi d'orientation agricole : Articles additionnels après l'article 20
Loi d'orientation agricole : Articles additionnels après l'article 12
Loi d'orientation agricole : Article additionnel après l'article 15 bis
Loi d'orientation agricole : Articles additionnels après l'article 13
Loi d'orientation agricole : Article 14
Loi d'orientation agricole : Article additionnel après l'article 13 bis
Loi d'orientation agricole : Articles additionnels après l'article 14
Loi d'orientation agricole : Article 17
Loi d'orientation agricole : Article 15 bis
Loi d'orientation agricole : Article 2
Questions orales : Financement de la recherche en matière de télécommunications
Création du registre international français : Article 3
Création du registre international français : Adoption définitive d'une proposition de loi en deuxième lecture
Création du registre international français : Articles additionnels après l'article 4
Création du registre international français : Article additionnel avant l'article 10
Création du registre international français : Article additionnel après l'article 3
Création du registre international français : Article 2
Pouvoirs de police en mer
Création du registre international français : Article 12
Création du registre international français : Article additionnel après l'article 5
Création du registre international français : Vote sur l'ensemble
Création du registre international français : Article additionnel avant l'article 4 ou avant l'article 10
Création du registre international français : Article 14
Création du registre international français : Article 27
Création du registre international français : Article 7
Création du registre international français : Article 15
Création du registre international français : Article 4
Création du registre international français : Article 5
Création du registre international français : Article 16
Création du registre international français : Article 1er
Création du registre international français : Article 10
Eau et milieux aquatiques : Article 4 (suite)
Régulation des activités postales : Article 13 ter
Régulation des activités postales : Article additionnel après l'article 8
Régulation des activités postales : Article additionnel avant l'article 1er
Régulation des activités postales : Vote sur l'ensemble
Régulation des activités postales : Article 13 bis
Régulation des activités postales : Article 11
Régulation des activités postales : Article 18
régulation des activites postales : Article 1er bis
Régulation des activités postales : Article 7
régulation des activites postales : Article additionnel avant l'article 1er bis
Régulation des activités postales : Articles additionnels après l'article 1er ter