Victor Habert-Dassault

Orateur
VH

Victor Habert-Dassault

Interventions 75du 08/06/2021 au 10/04/2024
Mots, environ 10 918

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 16ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 15ᵉ législature Assemblée nationale

Débats

DébatDate
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Motion de rejet préalable
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Discussion générale
Adaptation du droit de la responsabilité civile : Discussion générale
Reconnaître le bénévolat de sécurité civile : Article 1er
Reconnaître le bénévolat de sécurité civile : Article 4
Questions orales sans débat : Avenir des centres sociaux ruraux
Questions au Gouvernement : Agriculteurs en difficulté
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Explications de vote
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Article 15 (suite)
Hommage au professeur tué à Arras
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Article 15 (suite)
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Après l’article 36
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Article 15 bis
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Article 5 ter
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Article 17 (appelé par priorité)
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Article 5 (suite)
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Article 5
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Article 4 bis
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Après l’article 4
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Article 1er (suite)
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Discussion générale
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Article 1er (suite)
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Motion de rejet préalable
Industrie verte : Article 13
Industrie verte : Article 13 bis
Industrie verte : Suspension et reprise de la séance
Industrie verte : Article 16
Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels : Après l’article 1er
Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels : Article 1er (suite)
Lutte contre les arnaques et des dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux : Discussion générale
Questions orales sans débat : Contamination de la nappe phréatique de Bresles
Questions au Gouvernement : Pénuries de médicaments
Accélération de la production d’énergies renouvelables : Article 11 octies C
Projet de loi de finances pour 2023 : Culture
Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale : Après l’article 2 bis
Questions orales sans débat : Intérêt social des entreprises
Projet de loi de finances pour 2022 : Recherche et enseignement supérieur
Projet de loi de finances pour 2022 : Mission Sport, jeunesse et vie associative (état B)
Projet de loi de finances pour 2022 : Suspension et reprise de la séance
Questions au Gouvernement : États généraux de la justice