Daniel Chasseing
Daniel Chasseing
1 743 interventions, environ 308 589 mots du 29/10/2014 au 07/07/2026.
Débats
- Droit à l’aide à mourir : Question préalable — 07/07/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Après l’article 4 — 30/06/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Exception d’irrecevabilité — 29/06/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Article 2 — 29/06/2026
- Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 3 — 23/06/2026
- Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 3 bis — 23/06/2026
- Travail le 1er mai des boulangers-pâtissiers artisanaux et artisans fleuristes : Vote sur l’ensemble — 16/06/2026
- Travail le 1er mai des boulangers-pâtissiers artisanaux et artisans fleuristes : Article unique — 16/06/2026
- Travail le 1er mai des boulangers-pâtissiers artisanaux et artisans fleuristes : Discussion générale (suite) — 16/06/2026
- Remobiliser le bâti rural : Article 1er — 11/06/2026
- Lutter contre les déserts médicaux : Discussion générale (suite) — 11/06/2026
- Lutter contre les déserts médicaux : Article 1er — 11/06/2026
- Droit à l’aide à mourir : Rappels au règlement — 12/05/2026
- Droit à l’aide à mourir et accès aux soins palliatifs : Article 2 — 11/05/2026
- Droit à l’aide à mourir et accès aux soins palliatifs : Article 2 (suite) — 11/05/2026
- Droit à l’aide à mourir : Article 2 (suite) — 11/05/2026
- Droit à l’aide à mourir et accès aux soins palliatifs : Vote sur l’ensemble — 11/05/2026
- Questions orales : Écart de rémunération entre les personnels paramédicaux du secteur public et ceux du secteur privé non lucratif — 30/04/2026
- Développement des transports : Article 4 — 15/04/2026
- Exercice des compétences du service public de la petite enfance : Discussion générale — 09/04/2026
- Exercice des compétences du service public de la petite enfance : Article unique — 09/04/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Tuberculose bovine — 08/04/2026
- Protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage : Discussion générale — 01/04/2026
- Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse : Discussion générale — 12/02/2026
- Questions orales : Différences de rémunération des personnels paramédicaux des secteurs publics et privés non lucratifs — 10/02/2026
- Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Après l’article 11 — 10/02/2026
- Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Article 3 — 10/02/2026
- Soins palliatifs : Vote sur l’ensemble — 28/01/2026
- Droit à l’aide à mourir : Vote sur l’ensemble — 28/01/2026
- Soins palliatifs : Article 10 — 26/01/2026
- Soins palliatifs : Article 1er — 26/01/2026
- Soins palliatifs : Article 16 — 26/01/2026
- Soins palliatifs : Article 5 — 26/01/2026
- Soins palliatifs : Intitulé de la proposition de loi — 26/01/2026
- Soins palliatifs : Article 14 — 26/01/2026
- Soins palliatifs : Article 8 quater — 26/01/2026
- Soins palliatifs : Article 7 — 26/01/2026
- Soins palliatifs : Article 4 — 26/01/2026
- Soins palliatifs : Article 2 — 26/01/2026
- Soins palliatifs : Article 4 bis — 26/01/2026
- Droit à l’aide à mourir : Article 5 — 21/01/2026
- Droit à l’aide à mourir : Après l’article 4 (priorité) — 21/01/2026
- Droit à l’aide à mourir : Article 6 — 21/01/2026
- Droit à l’aide à mourir : Rappels au règlement — 21/01/2026
- Droit à l’aide à mourir : Article 4 (priorité) (suite) — 21/01/2026
- Droit à l’aide à mourir : Article 2 — 21/01/2026
- Droit à l’aide à mourir et soins palliatifs : Article 4 (priorité) (suite) — 20/01/2026
- Droit à l’aide à mourir et soins palliatifs : Article 4 (priorité) — 20/01/2026
- Accompagnants des élèves en situation de handicap : Article 2 — 07/01/2026
- Accord avec le Mercosur : Exception d’irrecevabilité — 16/12/2025