Jean-Marie Mizzon

Orateur
JM

Jean-Marie Mizzon

Interventions 428du 13/11/2017 au 20/10/2026
Mots, environ 76 031

Débats

DébatDate
Questions orales : Réglementation des frais d’obsèques
Accord multilatéral sur l’échange des informations GloBE : Discussion générale (suite)
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 30 (priorité)
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 3
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 6
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 3 bis (nouveau)
Remobiliser le bâti rural : Discussion générale
Questions orales : Place des médias locaux dans le paysage médiatique
Gouvernance claire, juste et solidaire pour la Gemapi : Article 2
Gouvernance claire, juste et solidaire pour la Gemapi : Article 6
Gouvernance claire, juste et solidaire pour la Gemapi : Discussion générale
Nationalisation d’ArcelorMittal France : Discussion générale
Convention fiscale avec Chypre : Discussion générale
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Article 8
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Après l’article 2
Loi de finances pour 2026 : Relations avec les collectivités territoriales
Loi de finances pour 2026 : Article 29
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 27 (suite)
Questions orales : Mission de la cour des comptes
Loi de finances pour 2026 : Article 6
Loi de finances pour 2026 : Article 45
Loi de finances pour 2026 : Article liminaire
Loi de finances de fin de gestion pour 2025 : Article liminaire
Questions d’actualité au Gouvernement : Avenir de novasco
Renforcer la lutte contre la fraude bancaire : Vote sur l’ensemble
Mandat d’élu local : Vote sur l’ensemble
Mandat d’élu local : Article 10
Mandat d’élu local : Article 8 A
Questions orales : Fiabilité des opérations de recensement
Simplification du droit de l’urbanisme et du logement : Article 2
Questions orales : Calcul d’une quote-part pour le règlement de travaux effectués par deux communes au prorata du nombre de leurs habitants ou de leurs richesses respectives
Avenant à la convention entre la France et la Suisse du 9 septembre 1966 : Discussion générale
Conversion de centrales à charbon : Discussion générale
Conversion de centrales à charbon : Article 1er
Conversion de centrales à charbon : Article 3 (nouveau)
Conversion de centrales à charbon : Article 2
Conversion de centrales à charbon : Vote sur l’ensemble
Questions orales : Qualité des services publics
Trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux : Article 2
Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal et mode de scrutin aux élections municipales : Vote sur l’ensemble
Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal et mode de scrutin aux élections municipales : Article 1er
Questions orales : Arsenal juridique concernant les squatteurs
Loi de finances pour 2025 : Travail, emploi et administration des ministères sociaux (suite)
Loi de finances pour 2025 : Article 33
Loi de finances pour 2025 : Après l’article 19
Loi de finances pour 2025 : Article 15
Loi de finances pour 2025 : Article 4
Loi de finances pour 2025 : Article 40
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 : Discussion générale
Loi de finances pour 2025 : Article liminaire