Jean-Pierre Bataille

Orateur
JB

Jean-Pierre Bataille

Interventions 64du 14/10/2024 au 20/01/2026
Mots, environ 12 630

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 17ᵉ législature Assemblée nationale

Débats

DébatDate
Questions au gouvernement : Finances des collectivités territoriales
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 31 (appelé par priorité)
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 33 (appelé par priorité)
Statut de l’élu local : Discussion générale
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 11 sexies
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 33
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 27 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Explications de vote
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 31
Projet de loi de finances pour 2026 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 20 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 4 (appelé par priorité - suite)
Statut de l’élu local : Article 26
Statut de l’élu local : Après l’article 7
Statut de l’élu local : Article 2
Statut de l’élu local : Article 1er
Questions au gouvernement : Abaissement du plafond des remises sur les médicaments génériques
Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2024 : Motion de rejet préalable
Création de l’homicide routier et lutte contre la violence routière : Explications de vote
Création de l’homicide routier et lutte contre la violence routière : Discussion générale (suite)
Simplification du droit de l’urbanisme et du logement : Article 2
Fraudes aux aides publiques : Discussion générale
Débat sur le plan budgétaire et structurel à moyen terme
Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales : Article 1er
Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales : Discussion générale commune (suite)
Fraudes aux moyens de paiement scripturaux : Discussion générale
Questions au gouvernement : Enseignement privé agricole
Questions orales sans débat : Forces de l’ordre en Flandre intérieure
Questions au gouvernement : Budget des collectivités territoriales
Un an après la crise agricole, quel bilan pour nos agriculteurs ?
Projet de loi de finances pour 2025 : Article 33
Projet de loi de finances pour 2025 : Article 31
Projet de loi de finances pour 2025 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2025 : Après l’article 16 (suite)
Débat sur les finances locales
Projet de loi de finances pour 2025 : Après l’article 3 (suite)
Projet de loi de finances pour 2025 : Discussion générale (suite)
Résultats de la gestion et approbation des comptes pour 2023 : Motion de rejet préalable