Jean-Pierre Cubertafon

Orateur
Jean-Pierre Cubertafon

Portrait G.Garitan · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Jean-Pierre Cubertafon

Interventions 146du 25/07/2017 au 27/02/2024
Mots, environ 21 885

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 16ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 15ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour la démocratie française

Débats

DébatDate
Questions au Gouvernement : Origine-score
Réduction des inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos : Discussion générale
Projet de loi de finances pour 2024 : Administration générale et territoriale de l’État ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
Programmation militaire 2024-2030 : Article 21
Programmation militaire 2024-2030 : Article 5
Programmation militaire 2024-2030 : Article 7
Programmation militaire 2024-2030 : Article 2 et rapport annexé (suite)
Programmation militaire 2024-2030 : Article 2 et rapport annexé (suite)
Bilan de la loi de programmation militaire 2019-2025
Questions au Gouvernement : Infirmiers libéraux
Accélération de la production d’énergies renouvelables : Après l’article 1er CBA
Accélération de la production d’énergies renouvelables : Article 1er E
Questions au Gouvernement : Programme Petites Villes de demain
Motion de censure : Discussion et vote
Projet de loi de finances pour 2023 : Article 25 et débat sur le prélèvement européen
Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat : Article 6
Déclaration du Gouvernement relative à l’évolution de la situation sanitaire (suite)
Dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire
Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale : Après l’article 55 bis
Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale : Article 27 ter
Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale : Article 1er bis
Questions au Gouvernement : Épidémie de tuberculose bovine
Questions au Gouvernement : Élections régionales et départementales
Effets de la crise sur les associations
Conclusions du rapport de la commission d’enquête sur les obstacles à l’indépendance du pouvoir judiciaire
Protection du peuple arménien : Explications de vote
Sécurité globale : Article 1er (suite)
Projet de loi de finances pour 2021 : Après l’article 58 (suite)
Questions au Gouvernement : Décentralisation
Revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer : Article 1er
Droits des travailleurs et accompagnement des familles après le décès d’un enfant : Explications de vote
Questions au Gouvernement : Rôle des collectivités locales dans la lutte contre l’épidémie de Covid-19
Système universel de retraite : Article 1er (suite)
Citoyen sauveteur : Explications de vote
Questions au Gouvernement : Situation des résidents britanniques en France
Modernisation des outils et gouvernance de la Fondation du patrimoine : Article 3
Réadmission des personnes en séjour irrégulier dans l’Union européenne et en Arménie : Discussion générale
Questions sur la loi de programmation militaire
Questions orales sans débat : Dispositifs isolation à un euro
Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique : Article 11 bis C
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (suite) : Après l’article 8 (suite)
Questions au Gouvernement : Agenda rural
Couverture numérique du territoire : Discussion générale
Mobilités : Article 1er
Transformation de la fonction publique : Article 2
Organisation et transformation du système de santé : Article 7
Organisation et transformation du système de santé : Après l’article 6
Organisation et transformation du système de santé : Article 5
Organisation et transformation du système de santé : Après l’article 5 bis (suite)
Organisation et transformation du système de santé : Article 1er (suite)