Jean-Pierre Le Roch

Orateur
JL

Jean-Pierre Le Roch

Interventions 81du 22/11/2012 au 03/11/2016
Mots, environ 15 449

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Projet de loi de finances pour 2017 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Projet de loi de finances pour 2017 : Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B)
Questions sur la politique agricole du Gouvernement
Questions sur la politique agricole du Gouvernement
Création, architecture et patrimoine : Article 11 A
Compétitivité de l’agriculture et de la filière agroalimentaire : Présentation
Questions sur la politique en matière d’énergie
Projet de loi de finances rectificative pour 2015 : Article 25 quater
Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (suite) : Après l’article 25 (suite)
Projet de loi de finances pour 2016 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B)
Création, architecture et patrimoine (suite) : Article 11 A
Création, architecture et patrimoine : Article 2
Questions au Gouvernement : Soutien aux sociétés exportatrices
Délais de paiement interentreprises pour le « grand export » : Discussion générale
Débat sur le rapport d’information relatif au contrat d’objectifs et de moyens de France Télévisions
Questions orales sans débat : Mise en œuvre de l’expérimentation d’un service d’accueil unique de la justice
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 1er
Projet de loi de finances pour 2015 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 1er (suite)
Agriculture, alimentation et forêt : Article 13
Agriculture, alimentation et forêt : Discussion générale (suite)
Questions au Gouvernement (suite) : Péage de transit poids lourds
Débat sur les énergies renouvelables et l’efficacité énergétique : Table ronde
Questions à la ministre de l’artisanat, du commerce et du tourisme
Questions orales sans débat : Bilan des actions entreprises à la suite de la liquidation judiciaire du pôle « Doux Frais »
Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires : Motion de rejet préalable
Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires : Article unique
Agriculture, alimentation et forêt : Discussion générale (suite)
Agriculture, alimentation et forêt : Présentation
Agriculture, alimentation et forêt : Discussion générale (suite)
Consommation : Suspension et reprise de la séance
Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation : Discussion générale
Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation : Discussion générale (suite)
Non-intégration de la livraison dans le prix unique du livre : Discussion générale
Accès au logement et urbanisme rénové : Motion de rejet préalable
Indépendance de l’audiovisuel public : Discussion générale commune
Enseignement supérieur et recherche : Discussion générale (suite)
Infrastructures et services de transports : Après l’article 6 ter (suite)
Refondation de l’école de la République : Discussion générale (suite)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er (suite)
Adhésion de la Croatie à l’Union européenne : Discussion d’un projet de loi adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée
Abrogation de la loi visant à lutter contre l’absentéisme scolaire : Discussion générale (suite)
Égalité d’accès aux soins sur l’ensemble du territoire : Article 2