Michel Le Scouarnec

Orateur
ML

Michel Le Scouarnec

Interventions 725du 03/11/2011 au 25/07/2017
Mots, environ 191 555

Débats

DébatDate
Rappel au règlement
Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Articles additionnels après l’article 2 bis
Lutte contre l'accaparement des terres agricoles
Ratification de deux ordonnances relatives à la consommation
Lutte contre l'accaparement des terres agricoles
Lutte contre l'accaparement des terres agricoles : Article 2
Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables : Articles additionnels après l’article 3
Littoral et changement climatique : Article 9 A (nouveau)
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 20 A
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l'article 20 BA
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 23 C
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 15 quater
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article additionnel après l'article 15 quater
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 13
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 15
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article additionnel après l’article 13
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 15 quinquies A (nouveau)
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 10
Réduction des normes applicables à l'agriculture
Sauvegarde et valorisation de la filière élevage
Questions d'actualité au Gouvernement : Urbanisation des « dents creuses »
Questions orales : Crise du secteur agricole
Situation de la filière équine
Égalité et citoyenneté : Articles additionnels après l'article 34 bis A
Égalité et citoyenneté : Article additionnel après l’article 33 bis F
Égalité et citoyenneté : Article 29 (précédemment réservé)
Égalité et citoyenneté : Article 33
Égalité et citoyenneté : Article 30 (précédemment réservé)
Égalité et citoyenneté : Article 20
Égalité et citoyenneté : Article 19
Égalité et citoyenneté : Article 14 nonies
Égalité et citoyenneté : Article 12 ter
Justice du XXIe siècle : Article 45
Justice du XXIe siècle : Article 45 quater
Justice du XXIe siècle : Article 17 ter
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – Orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article 30 AB (priorité)
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – Orientation et protection des lanceurs d’alerte : Articles additionnels après l'article 31 (priorité)
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – Orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article 30 (priorité)
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – Orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article 31 (priorité)
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article 13
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article 15
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article 21
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article 8 (suite)
Gestion des risques en agriculture
Questions orales : Regroupement des écoles rurales
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 36 ter
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 39
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Articles additionnels après l'article 37
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 34
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Articles additionnels après l’article 30