Michel Thiollière

Orateur
Michel Thiollière

Portrait Gagouou · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Michel Thiollière

Interventions 472du 01/02/2005 au 23/03/2010
Mots, environ 96 438

Débats

DébatDate
Droit à la vie privée à l'heure du numérique
Réforme des collectivités territoriales : Article 5 (suite)
Loi de finances rectificative pour 2009
Loi de finances pour 2010 : Article 59 ter A
Loi de finances pour 2010 : Compte spécial : Avances à l’audiovisuel public
Loi de finances pour 2010 : Articles additionnels après l’article 12 (suite)
Concentration dans le secteur des médias
Propriété littéraire et artistique sur internet
Lutte contre la fracture numérique
Lutte contre la fracture numérique : Article additionnel après l'article 6
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet : Article 3 bis (nouveau)
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet : Article 3
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet : Article 1er
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet : Article 2
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet : Article 1er ter (nouveau)
Débat sur les travaux de la mission commune d'information sur la politique en faveur des jeunes : Point de vue des groupes politiques
Diffusion et protection de la création sur Internet : Articles additionnels avant l'article 1er
Diffusion et protection de la création sur Internet
Diffusion et protection de la création sur Internet : Article additionnel après l’article 13
Diffusion et protection de la création sur Internet : Article 10 bis A
Diffusion et protection de la création sur Internet
Loi de finances rectificative pour 2009 : Articles additionnels après l'article 8 D
Loi de finances rectificative pour 2009
Communication audiovisuelle
Communication audiovisuelle : Article additionnel avant l'article 49 A
Communication audiovisuelle : Article 49 bis
Communication audiovisuelle : Articles additionnels après l'article 48 bis
Communication audiovisuelle : Article 49 octies
Communication audiovisuelle : Articles additionnels après l'article 49 A
Communication audiovisuelle : Article 26
Communication audiovisuelle : Article 47
Communication audiovisuelle : Article 34
Communication audiovisuelle : Articles additionnels après l’article 54
Communication audiovisuelle : Vote sur l'ensemble
Communication audiovisuelle : Article 49 quater
Communication audiovisuelle : Article 46
Communication audiovisuelle : Article 27
Communication audiovisuelle : Article 29
Communication audiovisuelle : Article 49 septies
Communication audiovisuelle : Article 30 bis
Communication audiovisuelle : Article 48
Nomination des présidents de sociétés de l'audiovisuel public : Article unique (suite)
Communication audiovisuelle : Articles additionnels après l'article 27
Communication audiovisuelle : Articles additionnels après l’article 49
Communication audiovisuelle : Article additionnel après l’article 20
Communication audiovisuelle : Article 21
Communication audiovisuelle : Article 18 (suite)
Communication audiovisuelle : Article 14 bis (précédemment réservé)
Communication audiovisuelle : Article 20