Nicole Bonnefoy

Orateur
NB

Nicole Bonnefoy

Interventions 585du 10/02/2009 au 29/06/2026
Mots, environ 152 685

Débats

DébatDate
Protection et souveraineté agricoles : Après l’article 2
Protection et souveraineté agricoles : Article 2
Questions orales : Persistance des dysfonctionnements dans le recouvrement de la taxe d’aménagement
Questions orales : Imprégnation au cadmium en charente et mise en œuvre du dépistage et des mesures de protection des populations
Questions orales : Conditions de raccordement au réseau électrique pour le projet lichen
Questions d’actualité au Gouvernement : Circulaire relative à l’accès à la nationalité française
Questions orales : Responsabilité du groupe hamelin dans la situation des anciens salariés de lecas industries à nersac
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Article 2
Loi de finances pour 2026 : Écologie, développement et mobilité durables
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 34
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 27 (suite)
Questions orales : Difficultés de naturalisation des retraités britanniques installés en charente
Questions d’actualité au Gouvernement : Collecte de la taxe d’aménagement
Questions d’actualité au Gouvernement : Crédits consacrés à l’adaptation au changement climatique
Victimes du chlordécone : Article 1er
Victimes du chlordécone : Article 2
Victimes du chlordécone : Article 1er
Victimes du chlordécone : Après l’article 1er bis
Victimes du chlordécone : Après l’article 1er
Victimes du chlordécone : Seconde délibération
Victimes du chlordécone : Discussion générale
Victimes du chlordécone : Article 1er bis
Impact environnemental de l’industrie textile : Explications de vote sur l’ensemble
Impact environnemental de l’industrie textile : Article 2
Impact environnemental de l’industrie textile : Article 3
Impact environnemental de l’industrie textile : Discussion générale
Impact environnemental de l’industrie textile : Article 1er
Responsabilité de l’État et indemnisation des victimes du chlordécone : Article 1er
Responsabilité de l’État et indemnisation des victimes du chlordécone : Discussion générale
Questions orales : Difficultés de recouvrement de la taxe d’aménagement
Trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux : Après l’article 1er
Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur : Article 5
Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur : Vote sur l’ensemble
Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur : Après l’article 5
Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur : Article 3
Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur : Article 2
Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur : Article 1er
Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur : Exception d’irrecevabilité
Loi de finances pour 2025 : Écologie, développement et mobilité durables
Questions orales : Conséquences dramatiques de la diminution des dotations budgétaires des centres régionaux de dépistage des cancers
Régime d’indemnisation des catastrophes naturelles : Après l’article 3
Régime d’indemnisation des catastrophes naturelles : Après l’article 9
Régime d’indemnisation des catastrophes naturelles : Discussion générale (suite)
Questions d’actualité au Gouvernement : Octobre rose
Prolifération du frelon asiatique : Article unique
Prolifération du frelon asiatique : Discussion générale
Haut-Commissariat au plan : quel bilan et quelle influence sur les politiques publiques depuis 2020 ?
Continuité du service public de transports et droit de grève : Article 5 (nouveau)
Questions orales : Situation budgétaire alarmante du centre hospitalier camille-claudel en charente
Préserver des sols vivants : Article 2