Pierre Martin

Orateur
Pierre Martin

Portrait Benoît Bourgeois / European Union, 2010 / EC - Audiovisual Service · CC BY 4.0 · Wikimedia Commons

Pierre Martin

Interventions 208du 28/04/2004 au 21/01/2014
Mots, environ 39 013

Débats

DébatDate
Liberté de choix des maires quant à l’organisation des rythmes scolaires : Article 1er
Simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures
Liberté de choix des maires quant à l’organisation des rythmes scolaires
Avenir et justice du système de retraites : Vote sur l’ensemble
Avenir et justice du système de retraites : Articles additionnels après l'article 4
Transparence de la vie publique
Refondation de l’école de la République : Article 5
Responsabilité civile des pratiquants sportifs et encadrement de la vente des titres d'accès : Article 3 (nouveau)
Responsabilité civile des pratiquants sportifs et encadrement de la vente des titres d'accès : Articles additionnels après l'article 3 (suite)
Diverses dispositions d'ordre cynégétique : Article 15
Diverses dispositions d'ordre cynégétique : Article additionnel après l'article 2
Diverses dispositions d'ordre cynégétique : Articles additionnels après l'article 8
Diverses dispositions d'ordre cynégétique : Article 4
Diverses dispositions d'ordre cynégétique : Article 4 bis
Loi de finances pour 2012 : Articles additionnels après l'article 61 bis
Loi de finances pour 2012 : Sport, jeunesse et vie associative
Questions cribles thématiques : La désindustrialisation
Scolarité obligatoire à trois ans : Discussion générale (suite)
Scolarité obligatoire à trois ans : Rappels au règlement
Questions orales : Dates d'ouverture et de fermeture de la chasse aux oiseaux migrateurs et au gibier d'eau
Débat : " Quelle ambition pour la petite enfance dans notre pays ? "
Droit de la chasse : Vote sur l'ensemble
Droit de la chasse : Articles additionnels après l'article 8 bis
Droit de la chasse
Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 77 quinquies
Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 86
Agents sportifs : Article 1er
Agents sportifs : Article additionnel après l'article 1er
Agents sportifs
Lutte contre les violences de groupes
Protection temporaire
Réforme des collectivités territoriales : Articles additionnels après l'article 6 bis (suite)
Loi de finances pour 2010 : Article 60
Loi de finances pour 2010 : Compte spécial : participations financières de l’état
financement de la sécurité sociale pour 2010 : Articles additionnels après l’article 17 (priorité) (suite)
Jardins d'éveil
Questions orales : Difficultés d'application de l'article l. 111-3 du code rural
Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution : Article 7
Loi de finances pour 2009 : Article 78 (priorité)
Loi de finances pour 2009
Loi de finances pour 2009 : Questions et réponses
Loi de finances pour 2009 : Enseignement scolaire
Agents sportifs : Article 1er
Agents sportifs
Questions orales : Règles d'urbanisme applicables à proximité des bâtiments d'élevage
Questions orales : Mise en place d'un service minimum dans les écoles maternelles et élémentaires
Loi de finances pour 2008 : Sport, jeunesse et vie associative
Loi de finances pour 2008 : Article 15
Questions d'actualité au Gouvernement : Suppression du samedi matin à l'école
Code du travail : Article 3