Serge Poignant

Orateur
Serge Poignant

Portrait Gobierno de la Ciudad de Buenos Aires and Tmorlier · CC BY 4.0 · Wikimedia Commons

Serge Poignant

Interventions 93du 03/10/2011 au 06/03/2012
Mots, environ 7 226

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour un mouvement populaire

Débats

DébatDate
Majoration des droits à construire : Reprise de la discussion
Mobilisation du foncier en faveur du logement : Discussion générale
Projet de loi relatif à la majoration des droits à construire (suite) : Article unique
Projet de loi relatif à la majoration des droits à construire (suite) : Suspension et reprise de la séance
Majoration des droits à construire : Motion de rejet préalable
Majoration des droits à construire : Motion de renvoi en commission
Simplification du droit et allégement des démarches administratives : Ouverture de la discussion
Prévention du surendettement : Article 2
Prévention du surendettement : Article 1er
Questions au Gouvernement : Voeux présidentiels au monde agricole et rural
Questions au Gouvernement : Politique industrielle
Certificats d’obtention végétale : Explications de vote
Certificats d’obtention végétale : Discussion générale
Certificats d’obtention végétale : Article 14
Habitats légers de loisirs et hébergement de plein air : Après l’article 4
Habitats légers de loisirs et hébergement de plein air : Discussion générale
Habitats légers de loisirs et hébergement de plein air : Article 3
Habitats légers de loisirs et hébergement de plein air : Discussion d’une proposition de loi
Questions au Gouvernement : Simplifications administratives pour les entreprises
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Article 16
Simplification du droit et allégement des démarches administratives : Article 56
Simplification du droit et allégement des démarches administratives : Article 73
Simplification du droit et allégement des démarches administratives : Article 74
Simplification du droit et allégement des démarches administratives : Article 93 nonies
Simplification du droit et allégement des démarches administratives : Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi
Rappel au règlement
Protection des consommateurs : Après l’article 10
Protection des consommateurs : Après l’article 10 quinquies
Protection des consommateurs : Après l’article 10
Protection des consommateurs : Article 10 (suite)
Protection des consommateurs : Suspension et reprise de la séance
Protection des consommateurs : Après l’article 7
Protection des consommateurs : Article 8