Stéphane Lenormand (LIOT)

Stéphane Lenormand (LIOT)

196 interventions, environ 52 930 mots du 18/07/2022 au 18/12/2025.

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 17ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 16ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Archipel demain

Débats

DébatDate
Reconnaissance du préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement : Discussion générale
Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 : Discussion générale
Renouvellement automatique des titres de séjour de longue durée : Discussion générale (suite)
Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs : Article 1er
Application du principe de continuité territoriale
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Après l’article 28
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Suspension et reprise de la séance
Mode d’élection des membres du conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille : Discussion générale
Mesures de justice pour limiter les frais bancaires : Discussion générale
Meilleur encadrement du pacte Dutreil : Discussion générale
Transfert à l’État des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna : Discussion générale
Droit à l’aide à mourir : Après l’article 19
Conditions de travail et de détention dans les prisons françaises
Questions orales sans débat : Port de Saint-Pierre-et-Miquelon
Endiguer la prolifération du frelon asiatique et préserver la filière apicole : Discussion générale
Questions au gouvernement : Budget 2025
Motion de censure : Discussion et vote
Déclaration du gouvernement et débat
Questions au Premier ministre : Situation à Mayotte
Réforme du financement de l’audiovisuel public : Discussion générale
Questions au gouvernement : Relations avec les collectivités territoriales
Déclaration du Gouvernement et débat
Accompagnement des malades et de la fin de vie : Suspension et reprise de la séance
Accompagnement des malades et de la fin de vie : Article 2 (suite)
Ratification de l’Accord économique et commercial global : Discussion générale
Logement social dans les départements et régions d’outre-mer : Discussion générale
Santé mentale des jeunes
Usage de la langue française aux Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024 : Discussion générale
Questions au Gouvernement (suite) : Projet de loi sur la fin de vie
Place dans la société et dans le droit des familles monoparentales
Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
Discrimination capillaire : Discussion générale
Discrimination capillaire : Explications de vote
Questions orales sans débat : Logement à Saint-Pierre-et-Miquelon
Professionnaliser l’enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques : Discussion générale
Professionnaliser l’enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques : Suspension et reprise de la séance
Professionnaliser l’enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques : Article 1er
Professionnaliser l’enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques : Article 4
Motion de censure : Discussion et vote
Relancer l’organisation des classes de découverte : Discussion générale
Rénovation de l’habitat dégradé : Après l’article 14
Rénovation de l’habitat dégradé : Article 3
Soins palliatifs : Discussion générale
Dénonciation de l’accord franco-algérien du 27 décembre 1968 : Discussion générale (suite)
Questions au Gouvernement : Législation sur les armes et munitions à Saint-Pierre-et-Miquelon
Motion de censure : Discussion et vote
Encadrement des marges des industries agroalimentaires : Discussion générale
Gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer : Discussion générale
Gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer : Article unique
Projet de loi de finances pour 2024 : Outre-mer