Xavier Pintat
Xavier Pintat
292 interventions, environ 76 042 mots du 04/05/2004 au 26/01/2017.
Débats
- Accession du Monténégro à l’OTAN — 26/01/2017
- Littoral et changement climatique : Article 2 bis — 11/01/2017
- Usage des drones civils — 13/10/2016
- Usage des drones civils — 17/05/2016
- OTAN : protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux — 15/03/2016
- Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 — 08/07/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 2 (suite) — 27/05/2015
- Protection des installations civiles abritant des matières nucléaires — 20/05/2015
- Protection des installations civiles abritant des matières nucléaires : Article 1er — 20/05/2015
- Protection des installations civiles abritant des matières nucléaires : Articles additionnels après l'article 1er — 20/05/2015
- Protection des installations civiles abritant des matières nucléaires : Article 2 — 20/05/2015
- Transition énergétique : Article 56 — 19/02/2015
- Transition énergétique : Article 42 — 18/02/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 14 (suite) — 20/01/2015
- Loi de finances pour 2015 : Compte d’affectation spéciale : Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l’État — 03/12/2014
- Taxe communale sur la consommation finale d’électricité : Article 1er — 29/04/2014
- Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 — 10/12/2013
- Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 : Demande de réserve — 21/10/2013
- Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale — 28/05/2013
- Transition vers un système énergétique sobre — 30/10/2012
- Quatrième loi de finances rectificative pour 2011 : Article 7 — 14/12/2011
- Loi de finances pour 2012 : Compte d’affectation spéciale : Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien — 28/11/2011
- Débat sur la couverture numérique du territoire — 12/10/2011
- Traité avec la Grande-Bretagne et l'Irlande du nord relatif à des installations radiographiques et hydrodynamiques — 03/05/2011
- Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive — 01/03/2011
- Débat d’orientation sur la défense antimissile dans le cadre de l’OTAN — 09/12/2010
- Loi de finances pour 2011 — 26/11/2010
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 11 bis — 30/09/2010
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 11 bis A (nouveau) — 30/09/2010
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 12 — 30/09/2010
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Articles additionnels après l’article 1er bis — 29/09/2010
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 4 — 29/09/2010
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 5 — 29/09/2010
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Articles additionnels après l'article 2 — 29/09/2010
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 2 quater (nouveau) — 29/09/2010
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité — 27/09/2010
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Articles additionnels après l'article 11 septies — 28/05/2010
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Articles additionnels après l'article 11 quater — 28/05/2010
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Article 11 quinquies (nouveau) — 28/05/2010
- Tarif réglementé d'électricité — 25/03/2010
- Tarif réglementé d'électricité : Article unique — 25/03/2010
- Débat sur le désarmement, la non-prolifération nucléaire et la sécurité de la France — 23/03/2010
- Réforme des collectivités territoriales : Article 16 (suite) — 03/02/2010
- Réforme des collectivités territoriales : Article 16 — 03/02/2010
- Lutte contre la fracture numérique — 10/12/2009
- Loi de finances pour 2010 : Amendement n° II-200 (suite) — 05/12/2009
- Loi de finances pour 2010 : Défense — 30/11/2009
- Accord de coopération avec l'Inde pour le développement des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire — 15/10/2009
- Engagement national pour l'environnement : Articles additionnels après l’article 26 — 29/09/2009
- Engagement national pour l'environnement : Articles additionnels après l'article 30 — 29/09/2009