Alain Calmette

Orateur
AC

Alain Calmette

Interventions 154du 12/09/2012 au 15/11/2016
Mots, environ 24 505

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Projet de loi de finances pour 2017 : Mission « Politique des territoires » (état B)
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 60
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Après l’article 8 (suite)
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Discussion générale
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Article 3
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Après l’article 3
Questions au Gouvernement : Ruralité
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 1er
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Discussion générale (suite)
Questions orales sans débat : Sécheresse agricole dans le Cantal
Protection de la Nation : Article 2
Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (suite) : Article 18
Projet de loi de finances pour 2016 : Politique des territoires
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 22 octies
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 14
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 6
Nouvelle organisation territoriale de la République : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Ambitions pour la ruralité
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 18
Nouvelle organisation territoriale de la République : Suspension et reprise de la séance
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 14
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 14 (suite)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Discussion générale (suite)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 1er
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 7
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 6
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 7
Projet de loi de finances pour 2015 : Politique des territoires
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Suspension et reprise de la séance
Questions au Gouvernement : Optimisation fiscale des multinationales
Questions orales sans débat : Mise en œuvre du programme de revitalisation des centres bourgs
Débat sur la qualité et l’accessibilité des services au public dans les territoires fragiles
Artisanat, commerce et très petites entreprises : Article 25
Artisanat, commerce et très petites entreprises : Discussion générale (suite)
Questions au Gouvernement : Réforme des rythmes scolaires en milieu rural
Agriculture, alimentation et forêt : Discussion générale (suite)
Égalité des territoires : Discussion d’une proposition de résolution
Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 45 quinquies
Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur - Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen : Article 1er
Projet de loi de finances pour 2014 : Politique des territoires
Projet de loi de finances pour 2014 (suite) : Discussion générale (suite)
Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation : Article 1er
Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation : Discussion générale (suite)
Modernisation du régime des sections de commune : Explications de vote
Modernisation du régime des sections de commune : Article 4 sexies
Modernisation du régime des sections de commune : Discussion générale
Refondation de l’école de la République : Article 1er et rapport annexé (suite)
Questions au Gouvernement (suite) : Défense de l’agriculture et de la ruralité
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral : Rappel au règlement
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux : Discussion g