Gilbert-Luc Devinaz
Gilbert-Luc Devinaz
161 interventions, environ 36 869 mots du 04/12/2017 au 10/06/2026.
Débats
- Questions d’actualité au Gouvernement : Santé de l’industrie et démantèlement de la vallée de la chimie — 10/06/2026
- Électrification des usages dans le contexte de crise internationale — 26/05/2026
- Questions orales : Usage des produits à base de cuivre en viticulture — 30/04/2026
- Questions orales : Situation de la fédération française de karaté — 08/04/2025
- Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Discussion générale — 10/03/2025
- Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 33 — 10/03/2025
- Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 26 (suite) — 10/03/2025
- Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 25 — 10/03/2025
- Loi de finances pour 2025 : Économie — 03/12/2024
- Programmation et simplification dans le secteur économique de l’énergie : Article 5 (suite) — 15/10/2024
- Programmation et simplification dans le secteur économique de l’énergie : Discussion générale (suite) — 15/10/2024
- Programmation et simplification dans le secteur économique de l’énergie : Article 1er — 15/10/2024
- Programmation et simplification dans le secteur économique de l’énergie : Article 7 — 15/10/2024
- Programmation et simplification dans le secteur économique de l’énergie : Article 4 — 15/10/2024
- Simplification de la vie économique : Article 1er — 04/06/2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 : Explications de vote communes — 09/04/2024
- Continuité du service public de transports et droit de grève : Question préalable — 09/04/2024
- Continuité du service public de transports et droit de grève : Article 2 (nouveau) — 09/04/2024
- Continuité du service public de transports et droit de grève : Article 4 (nouveau) — 09/04/2024
- « Tests PME » et création d’un dispositif « Impact Entreprises » : Discussion générale — 19/03/2024
- Questions orales : Encadrement des coupes rases en forêt et valorisation de la sylviculture mélangée à couvert continu — 19/03/2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 : Discussion générale commune (suite) — 07/02/2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 : Article 1er — 07/02/2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 : Article 2 — 07/02/2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 : Article 13 — 07/02/2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 : Article 11 — 07/02/2024
- Intégrité territoriale de la République d’Arménie — 17/01/2024
- Questions orales : Territoires zéro chômeur en danger — 31/10/2023
- Services express régionaux métropolitains : Article 1er — 23/10/2023
- Questions d’actualité au Gouvernement : Situation au haut-karabagh (ii) — 11/10/2023
- Industrie verte : Article 3 — 21/06/2023
- Industrie verte : Article 13 (priorité) — 20/06/2023
- Industrie verte : Après l’article 13 (priorité) — 20/06/2023
- Organisation de la navigation aérienne en cas de mouvement social — 15/06/2023
- Questions d’actualité au Gouvernement : Pollution aux perfluorés dans le rhône — 14/06/2023
- Questions orales : Guichet unique — 16/05/2023
- Questions orales : Faciliter la mutualisation de l’exploitation de la vidéo-protection entre des communes associées — 21/03/2023
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Amendements identiques de suppression de l’article — 07/03/2023
- Construction de nouvelles installations nucléaires : Avant l’article 9 — 17/01/2023
- Construction de nouvelles installations nucléaires : Après l’article 10 — 17/01/2023
- Construction de nouvelles installations nucléaires : Article 9 — 17/01/2023
- Construction de nouvelles installations nucléaires : Discussion générale (suite) — 17/01/2023
- Construction de nouvelles installations nucléaires : Article 1er D (nouveau) — 17/01/2023
- Instauration des zones à faibles émissions : Débat interactif — 10/01/2023
- Loi de finances pour 2023 : Après l’article 40 septies — 05/12/2022
- Loi de finances pour 2023 : Après l’article 37 A — 05/12/2022
- Questions orales : Revalorisation du statut des sages-femmes territoriales — 29/11/2022
- Développement économique de la filière du chanvre — 17/11/2022
- Établissement d’une paix durable entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan — 15/11/2022
- Quelle réglementation pour les produits issus du chanvre ? : Débat interactif — 03/02/2022