Jean-Claude Fruteau

Orateur
JF

Jean-Claude Fruteau

Interventions 84du 02/11/2011 au 05/10/2016
Mots, environ 20 371

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Égalité réelle outre-mer : Article 12
Égalité réelle outre-mer : Présentation
Actualisation du droit des outre-mer : Présentation
Projet de loi de finances pour 2015 : Article 5
Projet de loi de finances pour 2015 : Article 32 et état B
Projet de loi de finances pour 2015 : Article 3
Projet de loi de finances pour 2015 : Article 43 (précédemment réservé)
Projet de loi de finances pour 2015 : Article 44 (précédemment réservé)
Projet de loi de finances pour 2015 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2015 : Après l’article 44 (suite)
Projet de loi de finances pour 2015 : Après l’article 42
Projet de loi de finances pour 2015 : Après l’article 50
Questions au Gouvernement : Quotas sucriers à La Réunion
Enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970 : Discussion générale
Droits de la France sur le plateau continental de Saint-Pierre-et-Miquelon : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Prix des carburants outre-mer
Projet de loi de finances pour 2014 : Écologie, développement et mobilité durables
Projet de loi de finances pour 2014 : Outre-mer
Projet de loi de finances pour 2014 : Article 13 (suite)
Projet de loi de finances pour 2014 : Article 13
Projet de loi de finances pour 2014 (suite) : Discussion générale (suite)
Hommage à Aimé Césaire : Discussion générale
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Rappel au règlement
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er ter
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Avant l’article 1er bis (suite)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er (suite)
Projet de loi de finances pour 2013 - Seconde partie (suite) : Article 57
Projet de loi de finances pour 2013 - Seconde partie (suite) : Après l’article 56 (suite)
Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) : Article 56
Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) : État B
Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) : Écologie, développement et aménagement durables (suite)
Projet de loi de finances pour 2013 - Seconde partie (suite) : Outre-mer
Régulation économique outre-mer : Après l’article 2 bis
Régulation économique outre-mer : Article 7 bis B
Régulation économique outre-mer : Après l’article 7
Régulation économique outre-mer : Article 11 bis
Régulation économique outre-mer : Présentation
Rappels au règlement
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : État B (suite)
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : État B
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Outre-mer
Projet de loi de finances pour 2012 seconde partie (suite) : Outre-mer
Questions au Gouvernement : Incendie à la Réunion
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Écologie, développement et aménagement durables