Jean-Luc Brault

Orateur
JB

Jean-Luc Brault

Interventions 126du 14/12/2023 au 13/11/2026
Mots, environ 28 132

Débats

DébatDate
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 13 (suite)
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 9
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l’article 7 (précédemment réservé) (suite)
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l’article 7 (précédemment réservé)
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 9
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 7 (précédemment réservé) (suite)
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 7 (précédemment réservé)
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 7 (précédemment réservé)
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 8
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 6
Simplifier l’ouverture des débits de boissons en zone rurale : Discussion générale
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 35 bis (nouveau)
Questions orales : Alerte sur la situation du site bosch de vendôme dans le loir-et-cher
Face à la désindustrialisation, quelle nouvelle politique industrielle pour la France ?
Réduction des retards de paiement afin de lutter contre les défaillances d’entreprises
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 45
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Discussion générale
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Article 11
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Article 4
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Après l’article 5
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Article 14
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Discussion générale
Loi de finances pour 2026 : Économie (suite)
Loi de finances pour 2026 : Économie
Loi de finances pour 2026 : Pouvoirs publics
Loi de finances pour 2026 : Budget annexe : Publications officielles et information administrative (suite)
Loi de finances pour 2026 : Conseil et contrôle de l’état
Loi de finances pour 2026 : Recherche et enseignement supérieur (suite)
Loi de finances pour 2026 : Organisation des travaux
Débat sur l’avenir de la filière automobile : Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 17
Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 18
Protection sociale complémentaire des agents publics territoriaux
Avenir du groupe La Poste
Comment nos politiques publiques peuvent-elles contribuer à relever les défis auxquels sont confrontées les zones rurales de notre pays ? : Débat interactif
Limitation du recours au licenciement économique : Discussion générale
Initiatives européennes en matière de simplification et d’allégement de la charge administrative pesant sur les entreprises
Défaillances d’entreprises : Débat interactif
Apprentissage
Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire : Vote sur l’ensemble
Questions d’actualité au Gouvernement : Accompagnement des personnes en situation de handicap et journée mondiale de la trisomie 21
Loi de finances pour 2025 : Travail, emploi et administration des ministères sociaux (suite)
Loi de finances pour 2025 : Compte de concours financiers : Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
Loi de finances pour 2025 : Économie
Loi de finances pour 2025 : Après l’article 2
Financement de la sécurité sociale pour 2025 : Article 7
Programmation et simplification dans le secteur économique de l’énergie : Article 12
Simplification de la vie économique : Article 15
Simplification de la vie économique : Après l’article 2
Simplification de la vie économique : Article 14 (priorité)