Jean-Michel Mis

Orateur
Jean-Michel Mis

Portrait Festivallyly · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Jean-Michel Mis

Interventions 116du 07/12/2017 au 03/02/2022
Mots, environ 21 621

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 15ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Représentation plus juste des Français à l’Assemblée nationale : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Cybersécurité
Responsabilité pénale et sécurité intérieure : Présentation
Questions au Gouvernement : Code de la justice pénale des mineurs
Responsabilité pénale et sécurité intérieure : Article 10
Responsabilité pénale et sécurité intérieure : Après l’article 10
Responsabilité pénale et sécurité intérieure : Article 8
Responsabilité pénale et sécurité intérieure : Article 7 (suite)
Responsabilité pénale et sécurité intérieure : Article 9
Responsabilité pénale et sécurité intérieure : Article 6
Responsabilité pénale et sécurité intérieure : Article 7
Responsabilité pénale et sécurité intérieure : Après l’article 4
Responsabilité pénale et sécurité intérieure : Article 5
Responsabilité pénale et sécurité intérieure : Article 4
Responsabilité pénale et sécurité intérieure : Présentation
Sécurité civile et valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers : Après l’article 2
Lutte contre le dérèglement climatique : Suspension et reprise de la séance
Protection des jeunes mineurscontre les crimes sexuels : Suspension et reprise de la séance
Travaux de l’Assemblée nationale en période de crise : Discussion générale
Sécurité globale : Après l’article 19 quinquies
Questions au Gouvernement : Affrontements dans le Haut-Karabagh
Déclaration du Gouvernement relative à la stratégie nationale du plan de déconfinement dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de Covid-19, suivie d’un débat et d’un vote : Explications de vote
Déclaration du Gouvernement relative à la stratégie nationale du plan de déconfinement dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de Covid-19, suivie d’un débat et d’un vote : Suspension et reprise de la séance
Lutte contre le gaspillage et économie circulaire : Article 10
Haine sur internet : Article 1er bis
Haine sur internet : Après l’article 1er bis
Haine sur internet : Article 1er (suite)
Questions au Gouvernement : Cryptomonnaie de Facebook
Débat sur la judiciarisation et la criminalisation de l’action militante
Pour une école de la confiance : Après l’article 1er (suite)
Programmation 2018-2022 et réforme de la justice : Article 19
Lutte contre la manipulation de l’information : Article 8 bis
Croissance et transformation des entreprises : Article 2
Utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique : Article 2 bis
Utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique : Motion de renvoi en commission
Questions orales sans débat : Remboursement des traitements de la maladie d’Alzheimer
Questions au Gouvernement : Labellisation de la french tech
Orientation et réussite des étudiants : Motion de rejet préalable
Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la sécurité : Présentation
Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la sécurité : Motion de rejet préalable
Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la sécurité : Discussion générale
Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la sécurité : Article 7
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 : Discussion générale
Taxe sur les transferts de sportifs professionnels (suite) : Discussion générale (suite)