Jean-Pierre Leleux

Orateur
Jean-Pierre Leleux

Portrait Frantogian · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Jean-Pierre Leleux

Interventions 598du 11/12/2008 au 08/07/2020
Mots, environ 112 653

Débats

DébatDate
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Articles additionnels après l’article 24
Bioéthique : Article 1er
Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution et mandat des membres de la Hadopi : Article 2
Loi de finances pour 2020 : Compte de concours financiers : Avances à l’audiovisuel public
Loi de finances pour 2020 : Compte de concours financiers : avances à l’audiovisuel public
Loi de finances pour 2020 : Culture
Loi de finances pour 2020 : Article 31
Fondation du Patrimoine : Vote sur l’ensemble
Intelligence artificielle : Débat interactif
Modernisation de la distribution de la presse
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 2
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 5
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Création du Centre national de la musique
Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse : Article 3
Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse
Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse : Vote sur l’ensemble
Avenir du cinéma français
Avenir du cinéma français : Conclusion du débat
Avenir du cinéma français : Débat interactif
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Articles additionnels après l’article 8
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 3
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 5 bis
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 8
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 9
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 2
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 1er
Pour une école de la confiance : Article 3 bis
Pour une école de la confiance : Articles additionnels après l’article 1er bis A
Questions d’actualité au Gouvernement : Notre-dame de paris
Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse
Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse : Article 2
Loi de finances pour 2019 : Culture
Loi de finances pour 2019 : Compte de concours financiers : avances à l’audiovisuel public
Loi de finances pour 2019 : Compte de concours financiers : Avances à l’audiovisuel public
Lutte contre la manipulation de l’information : Discussion générale commune (suite)
Débat préalable à la réunion du Conseil européen du 18 octobre 2018
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Vote sur l’ensemble
Lutte contre la manipulation de l’information : Discussion générale commune (suite)
Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique : Vote sur l’ensemble
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 15
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 3 bis
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 1er bis
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 5
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs : Article 27
Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs : Article 6
Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs : Article 7