Nicolas Démoulin

Orateur
Nicolas Démoulin

Portrait Jean-Luc Hauser · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Nicolas Démoulin

Interventions 114du 20/11/2017 au 22/02/2022
Mots, environ 10 750

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 15ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Renaissance

Débats

DébatDate
Déclaration du Gouvernement relative à l’engagement de la France au Sahel
Activité professionnelle indépendante : Après l’article 14
Questions au Gouvernement : Prévention des expulsions locatives
Questions orales sans débat : Vente à perte des produits viticoles
Bioéthique : Article 21 bis
Encadrement du démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Hébergement d’urgence
Démarchage téléphonique et appels frauduleux : Article 2
Démarchage téléphonique et appels frauduleux : Article 1er B
Démarchage téléphonique et appels frauduleux : Article 1er
Démarchage téléphonique et appels frauduleux : Article 1er bis
Questions sur la politique de lutte contre le chômage
Questions orales sans débat : Plan France très haut débit
Projet de loi de finances pour 2020 : Après l’article 8
Haine sur internet : Article 7
Croissance et transformation des entreprises : Présentation
Taxe sur les services numériques : Présentation
Débat sur la réduction drastique du nombre d’emplois aidés et son impact sur les tissus de solidarité au niveau local
Questions au Gouvernement : Plan « logement d’abord »
Encadrement du démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux : Discussion générale
Inclusion des élèves en situation de handicap : Discussion générale (suite)
Défense du droit de propriété : Motion de rejet préalable
Défense du droit de propriété : Discussion générale
Droits des consommateursen matière de démarchage téléphonique : Après l’article 2
Droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique : Discussion générale
Droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique : Après l’article 1er
Droits des consommateursen matière de démarchage téléphonique : Article 2
Droits des consommateursen matière de démarchage téléphonique : Article 3
Droits des consommateursen matière de démarchage téléphonique : Vote sur l’ensemble
Droits des consommateursen matière de démarchage téléphonique : Explications de vote
Droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique : Article 1er
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Après l’article 54
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Après l’article 46 (suite)
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Après l’article 46 (suite)
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Après l’article 43
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 43
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 43 (suite)
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 35
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 34 (suite)
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Suspension et reprise de la séance
Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire : Après l’article 13 ter (suite)
Questions sur le programme de privatisations du Gouvernement
Questions au Gouvernement : Dispositif « Logement d’abord »
Questions sur la stratégie de sortie du nucléaire
Questions orales sans débat : Application de la loi littoral dans l’Hérault
Projet de loi de finances pour 2018 : Seconde délibération (suite)