Pierre-Yves Le Borgn’

Orateur
PL

Pierre-Yves Le Borgn’

Interventions 192du 11/07/2012 au 21/02/2017
Mots, environ 25 416

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Membre Territoires de progrès
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Questions au Gouvernement : Relations franco-allemandes
Reconnaissance et poursuite des crimes perpétrés en Syrie et en Irak : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Position de la France sur le régime cubain
Ratification du protocole au traité de l’Atlantique Nord sur l’accession du Monténégro : Article unique
Ratification du protocole au traité de l’Atlantique Nord sur l’accession du Monténégro : Discussion générale
Ratification du protocole au traité de l’Atlantique Nord sur l’accession du Monténégro : Présentation
Questions orales sans débat : Service consulaire de l’ambassade de France au Monténégro
Projet de loi de finances pour 2017 : Mission « Action extérieure de l’État » (état B)
Questions au Gouvernement : Accord de Paris sur le climat
Débat sur les suites du référendum britannique et la préparation du Conseil européen
Indisponibilité du corps humain –Lutte contre le recours à une mère porteuse : Article unique
Indisponibilité du corps humain –Lutte contre le recours à une mère porteuse : Discussion générale commune
Indisponibilité du corps humain –Lutte contre le recours à une mère porteuse : Présentation commune
Indisponibilité du corps humain –Lutte contre le recours à une mère porteuse : Motion de rejet préalable (suite)
Indisponibilité du corps humain –Lutte contre le recours à une mère porteuse : Motion de rejet préalable(Indisponibilité du corps humain)
Ratification de l’accord de Paris : Présentation
Questions au Gouvernement : Soutien aux entreprises de taille intermédiaire
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Article 18 (appelé par priorité)
Protection de la Nation : Après l’article 2
Protection de la Nation : Article 2
Protection de la Nation : Article 1er (suite)
Projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Action extérieure de l’État » (état B)
Projet de loi de finances pour 2016 : Action extérieure de l’État (suite)
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite) : Suspension et reprise de la séance
Accord France-Nations unies concernant la vingt et unième session de la conférence des parties à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques : Présentation
Approbation de l’accord France Russie sur les bâtiments de projection et de commandement : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Situation de la Grèce
Maintien des classes bilangues pour l’apprentissage de l’allemand : Discussion générale
Débat sur le rapport du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation du réseau culturel de la France à l’étranger
Perte de la nationalité française et crime d’indignité nationale : Discussion générale
Légitime défense des policiers : Discussion générale
Renégociation des conditions de saisine et des compétences de la CEDH : Discussion générale
Débat sur le rapport d’information relatif au contrat d’objectifs et de moyens de France Télévisions
Questions orales sans débat : Difficultés rencontrées dans le cadre des ruptures des couples franco-allemands
Nouvelle organisation territoriale de la République (suite) : Article 12
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 4
Accord France-Azerbaïdjan relatif à la création et aux conditions d’activités des centres culturels : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Lutte contre le terrorisme
Approbation de la convention entre la République française et la Principauté d’Andorre pour éviter les doubles impositions : Discussion générale
Approbation de la convention entre la République française et la Principauté d’Andorre pour éviter les doubles impositions : Article unique
Ratification de l’amendement au protocole de Kyoto : Présentation
Ratification de l’amendement au protocole de Kyoto : Discussion générale
Questions au Gouvernement : L’Europe, vingt-cinq ans après la chute du Mur de Berlin
Projet de loi de finances pour 2015 : Mission « Action extérieure de l’État » (état B)
Questions au Gouvernement (suite) : Conflit israélo-palestinien
Projet d’accord de libre-échange entre l’Union européenne et les États-Unis : Article unique
Autorité parentale et intérêt de l’enfant : Discussion générale
Autorité parentale et intérêt de l’enfant : Article 4
Questions orales sans débat : Modalités d’établissement et de délivrance des titres d’identité des Français résidant à l’étranger
Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires : Discussion générale