Serge Babary
Serge Babary
264 interventions, environ 54 476 mots du 24/10/2017 au 08/06/2023.
Débats
- Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 : Article 7 — 08/06/2023
- Indices locatifs : Question préalable — 07/06/2023
- Reconnaître et soutenir les entrepreneurs français à l’étranger : Article 2 — 30/05/2023
- Reconnaître et soutenir les entrepreneurs français à l’étranger : Article 3 — 30/05/2023
- Reconnaître et soutenir les entrepreneurs français à l’étranger : Après l’article 2 — 30/05/2023
- Reconnaître et soutenir les entrepreneurs français à l’étranger : Article 1er — 30/05/2023
- Reconnaître et soutenir les entrepreneurs français à l’étranger : Intitulé de la proposition de loi — 30/05/2023
- Reconnaître et soutenir les entrepreneurs français à l’étranger — 30/05/2023
- Reconnaître et soutenir les entrepreneurs français à l’étranger : Après l’article 3 — 30/05/2023
- Questions orales : Dépôt dématérialisé des comptes annuels des entreprises — 16/05/2023
- Maîtrise de l’organisation algorithmique du travail — 06/04/2023
- Questions orales : Réforme de l’assiette de cotisations des travailleurs indépendants — 04/04/2023
- Questions d’actualité au Gouvernement : Guichet unique pour les entreprises — 22/03/2023
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Article 11 — 11/03/2023
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Après l’article 7 (précédemment réservé) — 11/03/2023
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Rappels au règlement — 09/03/2023
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Exception d’irrecevabilité — 08/03/2023
- Rappel au règlement — 06/03/2023
- Conséquences de l’inflation sur le pouvoir d’achat des français — 01/03/2023
- Questions orales : Présence de substances dangereuses dans les fournitures scolaires — 14/02/2023
- Commerce extérieur : L’urgence d’une stratégie publique pour nos entreprises : Conclusion du débat — 07/02/2023
- Automobile : tout électrique en 2035, est-ce réalisable ? — 07/02/2023
- Questions d’actualité au Gouvernement : Guichet unique — 18/01/2023
- Faire de la RSE une ambition et un atout pour chaque entreprise : Conclusion du débat — 10/01/2023
- Adaptation au droit de l’Union européenne dans divers domaines : Article 8 — 13/12/2022
- Questions orales : Situation des locataires du parc social face à l’envolée des coûts de l’énergie — 13/12/2022
- Loi de finances pour 2023 : Investir pour la France de 2030 — 29/11/2022
- Loi de finances pour 2023 : Gestion des finances publiques — 24/11/2022
- Loi de finances pour 2023 : Économie — 24/11/2022
- Loi de finances pour 2023 : Compte de concours financiers : Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés — 24/11/2022
- Loi de finances pour 2023 : Après l’article 8 quinquies — 22/11/2022
- Loi de finances pour 2023 : Après l’article 4 quater — 19/11/2022
- Loi de finances pour 2023 : Après l’article 4 sexies — 19/11/2022
- Loi de finances pour 2023 : Après l’article 4 quinquies — 19/11/2022
- Loi de finances pour 2023 : Après l’article 4 — 19/11/2022
- Loi de finances pour 2023 : Après l’article 3 septdecies — 19/11/2022
- Loi de finances pour 2023 : Après l’article 3 decies — 19/11/2022
- Transformer l’essai de l’innovation : un impératif pour réindustrialiser la France — 06/10/2022
- Cinq plans pour reconstruire la souveraineté économique — 05/10/2022
- Évaluation de l’opportunité et de l’efficacité des aides versées au titre du plan de relance dans le cadre de la crise sanitaire — 03/02/2022
- Quelle réglementation pour les produits issus du chanvre ? : Débat interactif — 03/02/2022
- Questions orales : Fermetures de classes en milieu rural — 03/02/2022
- Questions orales : Conditions de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour les tornades — 14/12/2021
- Souveraineté énergétique française : Débat interactif — 16/11/2021
- Activité professionnelle indépendante : Article 12 — 26/10/2021
- Activité professionnelle indépendante : Article 7 — 26/10/2021
- Activité professionnelle indépendante : Après l’article 7 — 26/10/2021
- Activité professionnelle indépendante — 26/10/2021
- Confiance dans l’institution judiciaire : Article 34 — 29/09/2021
- Réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce — 21/09/2021