Thomas Dossus
Thomas Dossus
1 339 interventions, environ 247 021 mots du 28/10/2020 au 04/12/2026.
Débats
- Loi de finances pour 2026 : Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi — 04/12/2026
- Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 17 — 13/11/2026
- Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 13 — 13/11/2026
- Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 8 (suite) — 12/11/2026
- Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 7 (précédemment réservé) — 12/11/2026
- Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 7 (précédemment réservé) — 12/11/2026
- Situation des finances publiques locales : Débat interactif — 04/11/2026
- Réparation des dommages résultant de dégradations commises dans l’espace public : Après l’article 1er bis — 27/10/2026
- Réparation des dommages résultant de dégradations commises dans l’espace public : Article 1er — 27/10/2026
- Réparation des dommages résultant de dégradations commises dans l’espace public : Après l’article 1er — 27/10/2026
- Réparation des dommages résultant de dégradations commises dans l’espace public : Question préalable — 27/10/2026
- Une Corse autonome au sein de la République : Article unique — 26/10/2026
- Une Corse autonome au sein de la République : Vote sur l’ensemble — 26/10/2026
- Accès à un panier diversifié de denrées alimentaires : Discussion générale — 22/10/2026
- Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs : Article 1er — 21/10/2026
- Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs : Vote sur l’ensemble — 21/10/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Réponses du gouvernement au mouvement lycéen et social — 21/10/2026
- Lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique : Article 1er — 20/10/2026
- Lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique : Vote sur l’ensemble — 20/10/2026
- Lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique : Après l’article 3 — 20/10/2026
- Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique : Article 1er — 19/10/2026
- Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique : Discussion générale (suite) — 19/10/2026
- Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique : Article 3 ter (nouveau) — 19/10/2026
- Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique : Article 3 — 19/10/2026
- Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique : Après l’article 3 — 19/10/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Réponse politique apportée aux mouvements lycéens — 14/10/2026
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 15 et 16 octobre 2026 — 13/10/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Vote sur l’ensemble — 21/07/2026
- Relance et décentralisation du logement : Article 6 bis (nouveau) — 08/07/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Article 11 — 02/07/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Article 5 quater A (suite) — 01/07/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Projet de loi agricole — 17/06/2026
- Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État : Discussion générale — 10/06/2026
- Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 : Article 21 — 03/06/2026
- Mise en œuvre du Pacte sur la migration et l’asile : Discussion générale (suite) — 20/05/2026
- Mise en œuvre du Pacte sur la migration et l’asile : Question préalable (suite) — 20/05/2026
- Mise en œuvre du Pacte sur la migration et l’asile : Article unique — 20/05/2026
- Renforcer la prévention des risques d’attentat : Vote sur l’ensemble — 20/05/2026
- Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Article 19 — 20/05/2026
- Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Après l’article 4 — 19/05/2026
- Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Article 4 — 19/05/2026
- Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Après l’article 2 — 19/05/2026
- Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Article 14 — 19/05/2026
- Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Article 6 — 19/05/2026
- Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Article 13 — 19/05/2026
- Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Article 11 — 19/05/2026
- Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Après l’article 9 — 19/05/2026
- Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Discussion générale — 18/05/2026
- Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Article 2 — 18/05/2026
- Accès au compte bancaire pour les Français établis hors de France : Article 1er — 07/05/2026