Yan Chantrel
Yan Chantrel
493 interventions, environ 88 060 mots du 06/10/2021 au 04/12/2026.
Débats
- Loi de finances pour 2026 : Sport, jeunesse et vie associative — 04/12/2026
- Avenir du processus d’orientation et d’affectation des lycéens dans l’enseignement supérieur — 04/11/2026
- Questions orales : Projet de loi consacré aux français de l’étranger — 21/07/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Projet de loi pour les français établis hors de france — 03/06/2026
- Régulation de l’enseignement supérieur privé : Article 8 — 01/06/2026
- Régulation de l’enseignement supérieur privé : Article 10 — 01/06/2026
- Régulation de l’enseignement supérieur privé : Article 1er — 01/06/2026
- Régulation de l’enseignement supérieur privé : Vote sur l’ensemble — 01/06/2026
- Régulation de l’enseignement supérieur privé : Discussion générale — 01/06/2026
- Régulation de l’enseignement supérieur privé : Article 5 — 01/06/2026
- Accès au compte bancaire pour les Français établis hors de France : Article 1er — 07/05/2026
- Accès au compte bancaire pour les Français établis hors de France : Après l’article 2 — 07/05/2026
- Accès au compte bancaire pour les Français établis hors de France : Discussion générale — 07/05/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Rapport de l’observatoire des libertés associatives — 25/03/2026
- Meilleur encadrement de l’enseignement supérieur privé à but lucratif : Article 1er — 11/02/2026
- Meilleur encadrement de l’enseignement supérieur privé à but lucratif : Discussion générale — 11/02/2026
- Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs : Discussion générale — 11/02/2026
- Meilleur encadrement de l’enseignement supérieur privé à but lucratif : Vote sur l’ensemble — 11/02/2026
- Questions orales : Rappels à l’ordre envoyés par certains postes diplomatiques aux conseillers élus des français de l’étranger — 10/02/2026
- Droit à l’aide à mourir et soins palliatifs : Article 1er — 20/01/2026
- Loi de finances pour 2026 : Direction de l’action du gouvernement (suite) — 13/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Sport, jeunesse et vie associative (suite) — 13/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Recherche et enseignement supérieur (suite) — 09/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Action extérieure de l’État (suite) — 09/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Sport, jeunesse et vie associative — 04/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 9 (suite) — 30/11/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 9 — 30/11/2025
- Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 45 bis — 25/11/2025
- Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Après l’article 6 bis (précédemment réservé) — 21/11/2025
- Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 6 bis (nouveau) (précédemment réservé) — 21/11/2025
- Questions orales : Délais de traitement des demandes de retraite pour les français établis hors de france — 04/11/2025
- Mandat d’élu local : Article 1er — 21/10/2025
- Réforme de l’audiovisuel public : Demande de vote unique — 11/07/2025
- Réforme de l’audiovisuel public : Article 1er (suite) — 11/07/2025
- Réforme de l’audiovisuel public : Rappels au règlement — 11/07/2025
- Réforme de l’audiovisuel public : Proposition de loi relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle — 10/07/2025
- Réforme de l’audiovisuel public : Discussion générale — 10/07/2025
- Réforme de l’audiovisuel public : Rappels au règlement — 10/07/2025
- Réforme de l’audiovisuel public : Article 1er — 10/07/2025
- Réforme de l’audiovisuel public : Article 1er (suite) — 10/07/2025
- Questions d’actualité au Gouvernement : Réduction de la contribution française à l’agence universitaire de la francophonie — 09/07/2025
- Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers : Après l’article 3 octies — 19/06/2025
- Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers : Article 1er — 19/06/2025
- Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers : Après l’article 3 — 19/06/2025
- Définition pénale du viol et des agressions sexuelles : Vote sur l’ensemble — 18/06/2025
- Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultrariches : Discussion générale — 12/06/2025
- Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultrariches : Article unique — 12/06/2025
- Quelle politique de protection et d’accompagnement des élèves dans les établissements scolaires, avec quelles modalités de contrôle ? — 28/05/2025
- Lien de confiance entre la police et la population : Article 3 — 15/05/2025
- Restitution d’un bien culturel à la République de Côte d’Ivoire : Article unique — 28/04/2025