Béatrice Gosselin

Orateur
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Béatrice Gosselin

Interventions 234du 03/03/2021 au 16/11/2026
Mots, environ 50 026

Débats

DébatDate
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 23
Droit des victimes à l’information et à la compréhension des procédures : Discussion générale
Relance et décentralisation du logement : Article 2
Relance et décentralisation du logement : Article 4
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 8
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 9
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 31 (priorité)
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 31 (priorité)
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Discussion générale
Questions d’actualité au Gouvernement : Gouvernance du mont-saint-michel
Place des collectivités territoriales dans la politique éducative : Débat interactif
Exercice des compétences du service public de la petite enfance : Discussion générale
Gouvernance claire, juste et solidaire pour la Gemapi : Article 6
Gouvernance claire, juste et solidaire pour la Gemapi : Discussion générale
La fin des surtranspositions des règles européennes : où en est-on ?
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Après l’article 12
Restitution de biens culturels : Discussion générale
Questions d’actualité au Gouvernement : Quotas de pêche au maquereau
Sécurité dans les musées
Accès à la culture dans les territoires ruraux : Débat interactif
Loi de finances pour 2026 : Culture (suite)
Loi de finances pour 2026 : Culture (suite)
Loi de finances pour 2026 : Écologie, développement et mobilité durables
Loi de finances pour 2026 : Enseignement scolaire (suite)
Loi de finances pour 2026 : Sport, jeunesse et vie associative (suite)
Loi de finances pour 2026 : Sport, jeunesse et vie associative (suite)
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 36
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 28
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 27 (suite)
Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 11 ter (nouveau)
Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 8
Questions d’actualité au Gouvernement : Plfss pour 2026 et fermeture de services dans les hôpitaux
Mandat d’élu local : Article 5 bis
Questions orales : Prix du lait dans certaines enseignes de la grande distribution
Questions d’actualité au Gouvernement : Financement des politiques d’adaptation des littoraux à l’érosion
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : Discussion générale
Questions d’actualité au Gouvernement : Conséquences de l’accord entre l’union européenne et le royaume-uni sur la filière pêche
Questions orales : Réglementation du balisage des zones de baignade
Personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 : Discussion générale
Questions d’actualité au Gouvernement : Difficulté à obtenir le renouvellement des autorisations de production d’électricité pour les propriétaires de moulins et barrages
Architectes des Bâtiments de France : Après l’article 3
Questions orales : Accompagner les petits commerces face à la concurrence des géants du e-commerce
Souveraineté alimentaire et agricole : Après l’article 15
Souveraineté alimentaire et agricole : Article 10
Souveraineté alimentaire et agricole : Discussion générale
Urgence pour Mayotte : Article 11
Gestion durable et reconquête de la haie : Discussion générale
Quel avenir pour le pass culture ? : Débat interactif
Loi de finances pour 2025 : Écologie, développement et mobilité durables
Loi de finances pour 2025 : Recherche et enseignement supérieur