Catherine Coutelle

Orateur
Catherine Coutelle

Portrait LeCardinal · CC BY 4.0 · Wikimedia Commons

Catherine Coutelle

Interventions 1 577du 03/10/2011 au 21/02/2017
Mots, environ 90 720

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste unifié
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre : Explications de vote
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Présentation
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Discussion générale
Réforme de la prescription en matière pénale : Présentation
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Discussion générale
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Discussion générale (suite)
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Titre
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Article unique
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Motion de rejet préalable
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Présentation
Réforme de la prescription en matière pénale : Discussion générale
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Après l’article unique
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Titre
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Explications de vote
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Article unique
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Discussion générale
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Motion de rejet préalable
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Présentation
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Discussion générale (suite)
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 38 (suite)
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 52
Projet de loi de finances pour 2017 : Enseignement scolaire
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 55
Questions au Gouvernement : Inégalités salariales entre les femmes et les hommes
Projet de loi de finances pour 2017 : Engagements financiers de l’État
Projet de loi de finances pour 2017 : Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B)
Projet de loi de finances pour 2017 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Article 9
Égalité réelle outre-mer : Après l’article 9
Questions au Gouvernement : Déficit de la Sécurité sociale
Prorogation de l’état d’urgence : Discussion générale
Égalité et citoyenneté : Après l’article 14
Débat sur les suites du référendum britannique et la préparation du Conseil européen
Reconquête de la biodiversité : Article 17 ter
Reconquête de la biodiversité : Article premier
Questions au Gouvernement : Décrochage scolaire
Autonomie des femmes étrangères : Article 5
Autonomie des femmes étrangères : Présentation
Autonomie des femmes étrangères : Article 6
Encadrement des rémunérations dans les entreprises : Présentation
Modernisation de la justice du XXIe siècle : Article 17 ter
Modernisation de la justice du XXIe siècle : Article 17
Modernisation de la justice du XXIe siècle : Après l’article 7
Modernisation de la justice du XXIe siècle : Après l’article 14 sexies
Statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature–Modernisation de la justice du XXIe siècle : Motion de renvoi en commission (projet de loi)
Ratification de l’accord de Paris : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Lutte contre le harcèlement sexuel
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Après l’article 1er
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 1er
Questions au Gouvernement : Droit des femmes