Dominique Da Silva

Orateur
Dominique Da Silva

Portrait Lionel Barbe · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Dominique Da Silva

Interventions 169du 11/07/2017 au 30/04/2024
Mots, environ 26 115

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 16ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 15ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Renaissance

Débats

DébatDate
Questions au Gouvernement (suite) : Financement de l’apprentissage
Reconnaissance du génocide des Assyro-Chaldéens de 1915 : Explications de vote
Bilan des réformes de l’assurance chômage depuis 2017 : Suspension et reprise de la séance
Premier bilan du plan « Agir contre la fraude »
Sécurité des élus locaux et protection des maires : Article 9
Rénovation de l’habitat dégradé : Après l’article 8 bis
Rénovation de l’habitat dégradé : Suspension et reprise de la séance
Favoriser l’accès de tous au logement : Discussion générale
Plein emploi : Article 2 (suite)
Quelle politique du logement ? Habiter et se loger dignement dans les territoires
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Suspension et reprise de la séance
Aides publiques aux entreprises
Protection des logements contre l’occupation illicite : Article 2 (suite)
Orientation et programmation du ministère de l’intérieur : Suspension et reprise de la séance
Questions au Gouvernement : Réforme de l’assurance chômage
Fonctionnement du marché du travail : Après l’article 1er
Modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant aux plateformes : Discussion générale
Activité professionnelle indépendante : Article 9
Activité professionnelle indépendante : Après l’article 9 bis
Questions au Gouvernement : Réforme de l’assurance chômage
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 : Article 4 bis
Projet de loi de finances pour 2022 : Après l’article 48
Projet de loi de finances pour 2022 : Mission Travail et emploi (état B) (suite)
Projet de loi de finances pour 2022 : Travail et emploi
Projet de loi de financementde la sécurité sociale pour 2022 (suite) : Après l’article 45
Ratification de l’ordonnance relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant aux plateformes : Article 2
Ratification de l’ordonnance relative aux modalités de représentationdes travailleurs indépendants recourant aux plateformes : Discussion générale
Ratification de l’ordonnance relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant aux plateformes : Article 1er
Politique de l’emploi et réforme de l’assurance chômage
Mesures d’urgence en faveur des intermittents de l’emploi : Discussion générale
Questions orales sans débat : Évolution des données relatives à la récidive et à la désistance
Questions au Gouvernement : Réforme de l’assurance-chômage
Questions au Gouvernement : Campagne vaccinale
Lutte contre les inégalités mondiales : Article 1er et cadre de partenariat global (suite)
Fonds d’indemnisation des victimes de la covid-19 : Article 3
Fonds d’indemnisation des victimes de la covid-19 : Article 1er
Santé au travail : Après l’article 17
Santé au travail : Article 17
Santé au travail : Article 8
Respect des principes de la République : Article 21 (suite)
Questions au Gouvernement : Situation des étudiants
Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification : Article 7 bis
Projet de loi de finances pour 2021 : Travail et emploi
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite) : Article 10
Projet de loi de finances pour 2021 : Article 14
Inclusion dans l’emploi par l’activité économique : Article 4 (suite)
Projet de loi de finances rectificative pour 2020 : Article 5 (suite)
Déshérence des contrats de retraite supplémentaire : Article 1er
Débat sur le soutien à l’économie face à la crise due au covid-19
Débat sur les conséquences de la réforme de l’assurance chômage